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Projet urbain partenarial sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Périmètre de projet urbain partenarial (PUP) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Espaces boisés classés sur la CA du Puy-en-Velay (Ligne) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Espaces boisés classés sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Règles d'implantation des constructions sur la CA du Puy-en-Velay (Ligne) (CC)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des Cartes Communales)

Abattoirs de la CA du Puy-en-Velay

Buildings

Liste des abattoirs de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Sections du PCI Vecteur sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Administrative units

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section

Bâtiments du PCI Vecteur sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Cadastral parcels

Construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales.

Espaces boisés classés sur la CA du Puy-en-Velay (Point) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Espaces boisés classés sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs)

Règles d'implantation des constructions sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (CC)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales)

Règles d'implantation des constructions sur la CA du Puy-en-Velay (Ligne) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Programme d'Aménagement d'Ensemble sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Secteur de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Continuité écologique et trame V&B sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Affectation des sols et destination des constructions sur la CA du Puy-en-Velay (Ligne) (PLU)

Soil

Affectation des sols et destination des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Décheteries de la CA du Puy-en-Velay

Utility and governmental services

Liste des décheteries de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Programme de logements mixité sociale sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Zone d'Aménagement Différé sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Continuité écologique et trame V&B sur la CA du Puy-en-Velay (Ligne) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Volumétrie sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Règles de volumétrie sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Emprise au sol sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Emprise au sol des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Voies à conserver et à créer sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Voies et chemins à conserver et à créer sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Patrimoine bâti et paysager sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Protected sites

Patrimoine bâti et paysager à protéger sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

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