Zone de recherche et d'exploitation de carrière sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Liste des Directions de l'Eau et de l'Assainissement de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Routes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Liste des accueils de loisir sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain

Liste des espaces canins au Puy-en-Velay

Liste des départs des parcours de VTT sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Périmètre de projet urbain partenarial (PUP) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Espaces boisés classés sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des Cartes Communales)

Extraction de la Base Adresse Nationale sur la Haute-Loire

Liste des abattoirs de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section

Construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales.

Affectation des sols et destination des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Espaces boisés classés sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Zonage des Cartes Communales sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG

Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (classement sonore) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Zonage des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG