Logo de la République française (1999)
  • Publish data
  • 🇬🇧
downloadable
yes
representation type
vector
catalog
Sigena
3435 datasets found.

Liste des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_DOCUMENT_PPRT_S_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Ensemble des zones réglementaires du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

CRUE - Enveloppe de crue de LA BIDOUZE de 2014 (juillet) dans les Pyrénées-Atlantiques

Natural risk zones
Zone inondée lors de la crue de juillet 2014, sur le secteur Nive-Bidouze Q maxi estimé à Saint Palais 750 m³/s
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Ilots culturaux ayant fait l'objet d'un soutien à l'agriculture biologique au titre de la campagne PAC 2017 - Nouvelle Aquitaine

Administrative units
La politique agricole commune (PAC) prévoit un soutien à l'agriculture biologique. Celui-ci porte sur deux mesures…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Arrete n°075/2019

Sea regions
Autorisation de la pêche des coques à titre professionnel sur une partie du gisement de la baie des Veys (gisement de Brévands - département de la Manche)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Plans de Déplacements Urbains (PDU) en Charente-Maritime

Transport networks
Un PDU est un document de planification qui définit les principes généraux des transports de biens et de personnes, de la circulation (tous modes confondus) et du stationnement dans le périmètre de transports urbains (PTU). Il a pour objectif de réduire la circulation automobile en vue d''améliorer la qualité de l''air ainsi que de réduire les nuisances liées au bruit. Son élaboration est obligatoire pour les agglomérations de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago

Le sentier du littoral du Var en 2017

Transport networks
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer. Il n'a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente. Selon la nature des terrains bordant le domaine public maritime, le sentier passe sur du domaine public de l'État ou des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage du PPRi Garonne Agenais 1875

Zonage du PPRi Garonne secteur Agenais crue 1875 sur le modèle de débit 8800m3/s (Zonage de PPRi approuvé)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 months ago

Métropole - Sites de baignades (2016)

Données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un classement des eaux de baignades en 2016, à savoir : caractéristiques du site de baignade et de la saison balnéaire.
License: not specifiedLast update: 22 days ago

Arrete n°61/2019

Sea regions
Utilisation de la senne dans la bande côtière des 12 milles nautiques de Normandie
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago

Périmètre de PPRN mouvements de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime

Land use
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d'aléa du PPRN mouvements de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime

Land use
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone réglementée du PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone d'aléa du PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone réglementée du PPRT de la Société SDLP - site du Fief de la Repentie sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPRT de l'établissement GRATECAP sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

Land use
Ce plan de prévention des risques technologique (PPRT) de l'établissement GRATECAP concerne la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 29/03/11 . Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRT de l'établissement RHODIA sur la commune de La Rochelle, en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

ARS Auvergne-Rhône-Alpes - Bassins de santé intermediaires (Auvergne)

Human health and safety
La construction des bassins de santé intermédiaires s’est fondée dans un premier temps sur un regroupement de bassins de santé de proximité autour des établissements hospitaliers offrant a minima un accueil des urgences et une prise en charge en médecine polyvalente (soit 13 établissements) et en prenant en compte leur attractivité. Dans un second temps les bassins de santé de proximité les plus éloignés des pôles hospitaliers ont été identifiés…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Zone réglementée au sol du PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
< Previous page
1 / 172
Next page >

published on data.gouv.fr

yes
× 1894
no
× 1541

open data

yes
× 3137
no
× 298

distribution format

File
× 2870
WFS Service
× 902

catalog

PIGMA
× 3311
Géo-IDE
× 2350
Géocatalogue national
× 372
Cerema
× 153
Data Eaufrance
× 152
GéoNormandie
× 152
IDéO BFC
× 152
Sandre Eaufrance
× 152
GéoGuyane
× 148
GéoGrandEst
× 146
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 36
Carmen Picardie
× 13
Géoplateforme17
× 13
GéoPicardie
× 1
PICTO Occitanie
× 1
atlaSanté
× 1

organization

DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 660
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 449
DDTM Charente-Maritime
× 434
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 239
DDT Lot-et-Garonne
× 234
DDT Dordogne
× 205
BARBERA Francis
× 203
SANDRE
× 202
DDTM Landes
× 189
DDT Deux-Sèvres
× 134
DDT Corrèze
× 121
DDT Charente
× 115
DREAL Poitou-Charentes
× 108
DDT Vienne
× 75
DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
× 72
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 64
DDT Creuse
× 42
BRGM
× 37
ARS IDF
× 36
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 33
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publish your geographic datasets
  • Legal