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57 datasets found.

Sections du PCI Vecteur sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Administrative units

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section

Abattoirs de la CA du Puy-en-Velay

Buildings

Liste des abattoirs de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Projet urbain partenarial sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Périmètre de projet urbain partenarial (PUP) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Espaces boisés classés sur la CA du Puy-en-Velay (Ligne) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Espaces boisés classés sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Bâtiments du PCI Vecteur sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Cadastral parcels

Construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales.

Règles d'implantation des constructions sur la CA du Puy-en-Velay (Ligne) (CC)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des Cartes Communales)

Règles d'implantation des constructions sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (CC)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales)

Règles d'implantation des constructions sur la CA du Puy-en-Velay (Ligne) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Continuité écologique et trame V&B sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Espaces boisés classés sur la CA du Puy-en-Velay (Point) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Espaces boisés classés sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs)

Programme d'Aménagement d'Ensemble sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Secteur de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Affectation des sols et destination des constructions sur la CA du Puy-en-Velay (Ligne) (PLU)

Soil

Affectation des sols et destination des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Décheteries de la CA du Puy-en-Velay

Utility and governmental services

Liste des décheteries de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Diversité commerciale à protéger / développer sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Diversité commerciale à protéger ou à développer sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Sites archéologiques sur la CA du Puy-en-Velay (Point) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Sites archéologiques sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. ((Éléments ponctuels) (Issus des PLUs)

Droit de préemption urbain sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Patrimoine bâti et paysager sur la CA du Puy-en-Velay (Point) (PLU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Patrimoine bâti et paysager à protéger sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs)

Communes du PCI Vecteur sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Cadastral parcels

Territoire contenant un nombre entier de subdivisions de section cadastrales

Voisinage de transport terrestre sur la CA du Puy-en-Velay (Surface) (RNU)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (classement sonore) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG (Éléments surfaciques) (sur communes en RNU)

BAL de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Addresses

Base Adresse Locale de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

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