Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section

Liste des abattoirs de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Périmètre de projet urbain partenarial (PUP) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Espaces boisés classés sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales.

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des Cartes Communales)

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales)

Règles d'implantation des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Espaces boisés classés sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs)

Secteur de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Affectation des sols et destination des constructions sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments linéaires) (Issus des PLUs)

Liste des décheteries de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Diversité commerciale à protéger ou à développer sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Sites archéologiques sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. ((Éléments ponctuels) (Issus des PLUs)

Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)

Patrimoine bâti et paysager à protéger sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs)

Territoire contenant un nombre entier de subdivisions de section cadastrales

Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (classement sonore) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG (Éléments surfaciques) (sur communes en RNU)

Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay au standard CNIG. (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs)