Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 26/02/2020.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 07/03/2014.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 06/10/2006.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013.

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur le Pays Compiégnois sous la forme de points.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Crépin-aux-Bois - approbation du 29/06/2013.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 28/09/2017.

Localisation des points d'apports volontaires (PAV) des emballages en verre.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 31/03/2020.

Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Commune de Compiègne - approbation du 06/03/2020.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 26/02/2020.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 26/02/2020.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2019.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 11/12/2012.