Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les centres de formation des apprentis en Normandie.

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général (concessionnaires d'énergie hydraulique, de canalisations destinées au transport de produits chimiques, etc). Elles…

Jeu de données linéaire sur la localisation des ouvrages et espaces naturels constituant le littoral et leurs caractéristiques, en Charente-Maritime. Observations : A partir du champ Nom une recherche des cales est possible par une requête sur le mot « Cale ».

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.

La table du réseau de viabilité hivernale sur les routes départementales est issue du DOVH (dossier d'organisation de la viabilité hivernale) approuvé par le conseil départemental du Calvados.

Pour assurer la protection foncière des sites, le Conservatoire du littoral définit des périmètres d'intervention dans lesquels il acquiert des parcelles au gré de leur mise sur le marché par leurs propriétaires. Il en confie ensuite la gestion en priorité aux collectivités territoriales, dont le département du Calvados. La table comprend les périmètres d'intervention définis par le Conservatoire du littoral, dans le Calvados.

Le décret 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret 2009-615 du 3 juin 2009 fixe les routes classées à grande circulation (RGC) dans le département du Calvados.

Recensement des écoles de musique, danse et théâtre dans le Département du Calvados avec indication des pratiques artistiques enseignées, de l'appartenance ou non de chaque école au schéma départemental d'enseignement artistique par lequel le Département du Calvados apporte un soutien financier (fonctionnement, investissement, appel à projet et formation continue des enseignants).

La couche SIG agj_eda_bzh présente les densités d'anguilles jaunes (en anguille.100 m¯²) prédites en France Métropolitaine par le modèle EDA 2.2 en 2012. EDA (Eel Density Analysis) est un outil de modélisation qui permet de prédire les densités d’anguilles jaunes et l’échappement d’anguilles argentées à partir des données des réseaux de pêches électriques. La version 2015 d’EDA (version 2.2) est basée sur un jeu de données de 24 541…

"carto_habitat_sat_leff_2019" est une représentation des habitats de juvéniles de saumon de 54 km de cours d'eau du bassin du Léguer. Le recensement des habitats sur le terrain a été réalisé en 2017 par la Fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique des Côtes-d'Armor. Il s'agit d’une réactualisation de sa cartographie d’habitats initialement réalisée en 1995 par…

Les parcelles des bâtiments propriété de la Région Normandie (lycées et sites).

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 18/06/2020.

Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine (SIQO) des produits agricoles, agroalimentaires et forestiers - Normandie.

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.

Depuis 2007, les fédérations départementales des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAPPMA) échantillonnent les cours d’eau bretons pour suivre l’abondance et la colonisation des anguilles. Toutes les stations sont prospectées selon le protocole de pêche d'indices d'abondance anguilles, méthode dérivée des Echantillonnages Ponctuels d'Abondance (EPA) mise au point par l'Université de Rennes…

Les agences d'urbanismes en Normandie.