Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les périmètres des sites naturels forment la synthèse des sites d'intervention du Conservatoire du littoral, des zones de préemption du conseil départemental, ainsi que des parcelles acquises en dehors des sites d'intervention et zones de préemption.

Les maisons d'assistants maternels (MAM), instituées par la loi n° 2010-625 du 9 juin 2010, regroupent deux, au minimum, et jusqu'à quatre assistants maternels agréés pour y accueillir chacun simultanément quatre enfants maximum, en fonction de la capacité d'accueil du local et de l'autorisation individuelle d'accueil de chaque assistant maternel.

Les itinéraires des transports exceptionnels dans le département du Calvados sont arrêtés par le préfet après consultation du président du conseil départemental, le cas échéant : arrêté du 16 novembre 2018 modifiant celui du 21 mars 2018 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes", accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit…

Recensement des sections de voie hors et en agglomération, dans le Département du Calvados, avec indication sur leur calage par rapport aux panneaux d'entrée et sortie d'agglomération.

Etat du plan vélo départemental du Calvados.

Extrait hebdomadaire des établissements scolaires dans le Calvados présents dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) [1].

Dans le cadre de leurs missions d'entretien et exploitation du réseau routier départemental, les services du département du Calvados utilisent des points de repère (anciennement points kilométriques) matérialisés physiquement sur le terrain par des marques peintes associées à des bornes ou des plaquettes dites "PR". Le point de repère permet au gestionnaire de la voirie d'identifier sur une route une zone de travaux…

Le relais d'assistants maternels (RAM), créé en 1989 à l'initiative de la caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et reconnu par la loi en 2005, est un lieu destiné à mettre en contact parents et assistants maternels pour informer et échanger sur la pratique professionnelle de ces derniers.

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des communes sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.

Périmètre des communes limitrophes à la Normandie ayant des interactions avec cette région (contenues dans un EPCI normand, EPCI limitrophe contenant des communes normandes, communes comprises dans des bassins communs à plusieurs départements-régions...).

Niveau d'engagement des Départements participant à la tarification unique ATOUMOD Déploiement en réflexion, travaux engagés ou acceptant

Conversion et maintien en agriculture biologique (AB), surfaces engagées pour l'année 2015 en Normandie.

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les établissements d'enseignement artistique labellisés en Normandie, recensement d'origine en 2018.

Le périmètre des six réserves naturelles régionales (RNR) normandes