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DEAL Guadeloupe
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Hydrographie - ETH

Hydrography
Le référentiel hydrographique regroupe l'ensemble des entités hydrographiques représentées dans la BD CarTHAgE ®.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Zones sensibles - Guadeloupe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi qu'elles sont eutrophes ou pourraient devenir eutrophes à brève échéance si des mesures ne sont pas prises, et dans lesquelles…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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Agence de l'eau Adour-Garonne
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Agence de l'eau Artois-Picardie
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Agence de l'eau Loire-Bretagne
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