recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130087

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130036

Dans le dispositif d'articulation des outils programmés en vue de la résorption des déséquilibres quantitatifs de la ressource en eaux dus aux prélèvements, le classement en Zone de répartition des Eaux (ZRE) constitue la reconnaissance par l'Etat de ce déséquilibre. Les éléments des études d'Estimation des Volumes Prélevables Globaux (EVPG) constituent ou complètent le socle des connaissances techniques permettant d'identifier…

regroupement dans un fichier à plat (format csv) des données relatives à la compétence EAU, avec une seule entrée par commune. Les données sont utilisables par jointure avec les différents référentiels disponibles : GeoFLA, BDCarto, ..

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130024

Les SCOT permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des implantations commerciales, des déplacements et de l'environnement.

Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus.

Table indiquant la liste des communes ayant une obligation de réaliser une aire d'accueil et de grand passage et d'habitats adaptés figurant dans les prescriptions Révision du schéma départemental des aires d'accueil des gens du voyage 2019-2024

Certaines commmunes adhèrent à 2 EPCI pour cette compétence. Table construite à partir de connaissances métier. Les données sont utilisables par jointure avec les différents référentiels disponibles : GeoFLA, BDCarto, ..

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130021

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130083

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130086

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130038

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 2050032

Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130113

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130015

recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC)

Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus.

Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d'aléa recensés).