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DDTM Gard
69 datasets found.

Communes concernées par une zone de revitalisation rurale dans le Gard

Land use
décret 2005-1435 du 21/11/2005 et arrêtés successifs constatant le classement des communes en zones de revitalisation rurale, Le 1er classement a pris effet le 1er janvier 2006.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

PPRI de Marguerittes (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130047
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI du Gardon d'Alès (20130020) commune de Sainte-Cécile-d'Andorge - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130020
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI du moyen Vidourle (20 communes du Gard) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130030
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI d'Uchaud (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130051
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Chamborigaud (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130063
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Vauvert (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130052
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Saint-Brès (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130087
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Beauvoisin (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130036
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Ventilation des communes du Gardet limitrophes par zone de répartition des eaux (ZRE)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Dans le dispositif d'articulation des outils programmés en vue de la résorption des déséquilibres quantitatifs de la ressource en eaux dus aux prélèvements, le classement en Zone de répartition des Eaux (ZRE) constitue la reconnaissance par l'Etat de ce déséquilibre. Les éléments des études d'Estimation des Volumes Prélevables Globaux (EVPG) constituent ou complètent le socle des connaissances techniques permettant d'identifier…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Communes ayant confié à un EPCI la compétence petit cycle de l'eau dans le Gard

Administrative units
regroupement dans un fichier à plat (format csv) des données relatives à la compétence EAU, avec une seule entrée par commune. Les données sont utilisables par jointure avec les différents référentiels disponibles : GeoFLA, BDCarto, ..
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRI du Gardon d'Alès (20130024) commune de Saint-Julien-les-Rosiers - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130024
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Communes du Gard appartenant à un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

Land use
Les SCOT permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des implantations commerciales, des déplacements et de l'environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Communes du Gard couvertes par un PPRT

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Communes du Gard concernées par l'obligation de réaliser une aire d'accueil et d'habitat selon les prescriptions du SDAGV

Table indiquant la liste des communes ayant une obligation de réaliser une aire d'accueil et de grand passage et d'habitats adaptés figurant dans les prescriptions Révision du schéma départemental des aires d'accueil des gens du voyage 2019-2024
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPRI du Gardon d'Alès (20130022) commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130022
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Caissargues (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130042
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Générac (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130044
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Saint-Denis (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130088
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Les Plans (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130076
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown
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