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GéoNormandie
organization
Agence Technique Départementale (ATD24)
29 datasets found.

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de VILLARS

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de BEAUSSAC

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Carte Communale de la commune de MONSEC

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONSEC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-PANCRACE

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANCRACE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Carte Communale de la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de RUDEAU-LADOSSE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUDEAU-LADOSSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago
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organization

BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BOURDEILLES
× 1
BRANTOME
× 1
BUSSAC
× 1
CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
× 1
CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER
× 1
CONDAT-SUR-TRINCOU
× 1
EYVIRAT
× 1
LA CHAPELLE-FAUCHER
× 1
LA CHAPELLE-MONTMOREAU
× 1
LA GONTERIE-BOULOUNEIX
× 1
LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE
× 1
LEGUILLAC-DE-CERCLES
× 1
LES GRAULGES
× 1
MAREUIL
× 1
Etalab
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