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downloadable
yes
distribution format
File
open data
yes
license
Licence Ouverte 2.0
organization
DDT Drôme
representation type
none
4 datasets found.
POS de AMBONIL 26007 Mise à jour du 14/04/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de AMBONIL 26007 POS approuvé le 22/02/1991 - Mise à jour du 14/04/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
PLU de LENS LESTANG 26162 Mise à jour 12/11/2007 - FIN de VALIDITE : 04/07/2017 Mise à jour
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LENS LESTANG 26162 - PLU approuvé le 12/01/2007 Mise à jour du 12/11/2007 - FIN de VALIDITE : 04/07/2017 Mise à jour
PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 - CADUC MAJ SUP
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 au format COVADIS 2.0
PLU du 22/06/2015 de VAULX-MILIEU - 38530 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/06/2015 de VAULX-MILIEU - 38530 au format COVADIS 2.0
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organization
Conseil Départemental de l'Isère
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DDT Isère
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