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DDT Haute-Savoie
556 datasets found.
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Gaillard - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…
Enveloppe urbaine 2008 en Haute-Savoie
Représentation de l’enveloppe urbaine de 2008.
Capacité d’accueil touristique en Haute-Savoie
Capacité d’accueil touristique des communes de Haute-Savoie ; nombre de structures, nombre de lits par type d'hébergement. Le « lit touristique » est l’unité de base pour l'évaluation de la capacité d'accueil, qui correspond à une personne.
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Ayse (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Talloires (Haute-Savoie) – approuvé le 19/09/2008
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Metz-Tessy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Pringy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels des Gets (Haute-Savoie) – approuvé le 20/04/2005
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Sixt-Fer-à-Cheval - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 27/02/2009
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cran-Gevrier (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cordon (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie) – approuvé le 28/12/2010
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 30/06/1987 - abrogé le 20/06/2019 (nouveau PPR)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Serraval (Haute-Savoie) – approuvé le 12/09/1994
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cluses (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2005
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Chamonix-Mont-Blanc - Avalanches (Haute-Savoie) – approuvé le 28/05/2015
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Foyers d'attaques de scolytes en Haute-Savoie
Foyer d'attaques de scolytes exploité dans le cadre de la lutte phytosanitaire subventionnée par l'État entre 2001 et 2007.
Ressources géologiques d’Ile-de-France
Ressources géologiques identifiées comme exploitées ou exploitables, issues de l'harmonisation de la cartographie des ressources des schémas départementaux des carrières d’Île-de-France.
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GéoNormandie
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DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
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