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Habillages textuels du POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy

Land use
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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