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DDT Savoie
66 datasets found.

Extension urbaine batie de 2014 - Savoie

Land cover
Enveloppe issue d'une dilatation de 40m puis d'une érosion de 25m autour des bâtiments de la BDTOPO
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Atlas des Zones Inondables en crue centennale

Atlas des Zones Inondables en crue centennale
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU Prescriptions Ponctuelles (Savoie)

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PLU Informations Ponctuelles (Savoie)

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Servitude EL7 (S) relative à l'alignement des voies publiques (Savoie)

EL7_GENERATEUR_SUP_S_073
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Voies du Lyon-Turin ferroviaire (Savoie)

voies futures du Lyon-Turin ferroviaire
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitude T1 (S) relative aux voies ferrées (Savoie)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
servitude relative aux voies ferrées
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRM zonage réglementaire (PPR Minier de Savoie)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR minier ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou visible en même temps que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce périmètre peut…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètre de PPRM (PPR Minier de Savoie)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR minier ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Elément surfacique engagé dans une MAET en 2013 (Savoie)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé.Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Atlas des Zones Inondables en crue décennale

Atlas des Zones Inondables en crue décennale
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Domaines skiables (Savoie)

Domaines skiables (Savoie)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges

Land use
Services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges par commune. Ces données sont issues du site du SDANC88 (Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif). http://www.sdanc88.com/
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
servitude instituée au voisinage des cimetières
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Digue contre les inondations et submersion (Savoie)

Hydrography
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une saisie sous Cascade. Les digues de retenue d'eau sont décrites dans les couches N_OUVRAGE_RETENUE_P et N_OUVRAGE_RETENUE_L
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

EPCI de Savoie

Etablissement Public de Coopération Intercommunale de Savoie
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Servitude PT3 (L) attachée aux réseaux de télécommunications (Savoie)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
servitude attachée aux réseaux de télécommunications
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Aire de protection de biotope (Savoie)

Protected sites
Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont deszones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local envue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.L'aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées.C'est un outil de protection réglementaire de niveau départemental…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DUP Tunnel Euralpin Lyon Turin (Savoie)

Déclaration d'Utilité Publique (TELT) pour le Lyon-Turin ferroviaire
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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Géo-IDE
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D@tARA
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GéoPicardie
× 1
GéoPicardie (moissonneurs)
× 1
IDéO BFC
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organization

DDT Corrèze
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DDT Hautes-Alpes
× 2
DDT Eure-et-Loir
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DDT Haute-Savoie
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DDT Indre
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DDT Vosges
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DDTM Eure
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DDTM Hérault
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DDTM Somme
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DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
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