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DDTM Eure
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66 datasets found.

Les couloirs du classement sonore des infrastructures routières de l'Eure

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante). Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres de l’Eure…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Assemblage des Informations linéaires des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans d'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Assemblage des Prescriptions surfaciques des POS et PLU numérisés de l'Eure

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans le code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Ces objets ont été numérisés conformément…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Zones multi aléas du PPRI epte aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique qui décrit les zones multi aléas
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Communes concernées par l'expertise de l'AFB

couche surfacique des communes de l'Eure dans lesquelles l'AFB expertisera les cours d'eau. La cartographie progressive concerne 15 communes du secteur du marais-Vernier, de la risle maritime et une partie du lit majeur de la Seine. Pour les autres communes, la cartographie est considérée valide. Plus d'info sur le site de la préfecture: http…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de prévention du risque inondation de Beaumont le Roger

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de xxxx
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Périmètres des Plans de prévention du risque inondation dans l'Eure

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Assemblage des périmètres des différents PPRI approuvés ou en cours d'élaboration pour constituer une table départementale. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Assemblage des Informations surfaciques des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans d'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Caractéristiques du PPRI de l'Andelle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Caractéristiques du PPRI de l'Andelle
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

L_tampons

Geology
le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et 3).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Eure

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 months ago

Caractéristiques du PPRI de la Seine

Caractéristiques du PPRI de la Seine
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Périmètre du PPRI de Brionne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Caractéristiques du PPRI de l'Iton aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Caractéristiques du PPRI de l'Iton aval
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zone interdite au mouillage des embarcations dans les Bouches-du-Rhône

Transport networks
Espaces interdits au mouillage des embarcations en vigueur pour 2017, sur l'ensemble des communes littorales du département des Bouches-du-Rhône.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de prévention du risque inondation de l'Eure aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de l'Eure aval
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Les couloirs du classement sonore des infrastructures ferroviaires de l'Eure

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante). Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres de l’Eure…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Périmètre du PPRI de Beaumont le Roger

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Atlas des cavités souterraines dans l'Eure

ensemble des couches SIG composant l'Atlas des cavités souterraines dans l'Eure
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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license

Licence Ouverte 2.0
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Open Database License (ODbL 1.0)
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catalog

GéoNormandie
× 63
D@tARA
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GéoBretagne
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PIGMA
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organization

Atelier de Suivi des Territoires
× 22
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
BARBERA Francis
× 1
Conseil Départemental de l'Isère
× 1
DDT Corrèze
× 1
DDT Dordogne
× 1
DDT Haute-Savoie
× 1
DDT Meuse
× 1
DDT Rhône
× 1
DDTM Ille-et-Vilaine
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