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DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Site géologique surfacique

Geology
Le programme "Patrimoine Géologique National" s'inscrit dans la volonté du Muséum National d'Histoire Naturelle d'assurer sa mission de conservation du patrimoine naturel, également dans le domaine des Sciences de la Terre. Le Patrimoine Géologique correspond à l'ensemble des objets ex situ que sont les collections et leur documentation spécifique, ainsi que les objets in situ que sont les sites géologiques. La couche…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 20 days ago

Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Données complémentaires : Obstacles et pressions - en Provence Alpes Côte d'Azur

Land use
Le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (préfet de région) en association avec un comité régional Trame verte et bleue.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Provence Alpes Côte d'Azur

Comporte les communes classées en zone de montagne au titre de la loi montagne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Petites Régions Naturelles - Ponctuel - en Provence Alpes Côte d'Azur

Les régions naturelles ou pays traditionnels sont, en France, des territoires d'étendue limitée présentant des caractères physiques et une occupation humaine homogènes. Cette notion relativement floue limite la possibilité d'en établir une liste précise. Différentes entités, tout aussi pertinentes les unes que les autres mais avec des critères ou un point de vue différents, sont susceptibles de se chevaucher sur le même espace…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Communes d'Île-de-France concernées par un réseau de chaleur non vectorisé

Energy resources
Canal permettant le transport de l'eau jusqu'à l'usine hydro-électrique (situé en amont de l'usine).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Barrages concédés énergie - tronçons _ en Provence Alpes Côte d'Azur

Barrages concédés énergie
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Politique Nationale pour la Rénovation Urbaine en Provence Alpes Côte d'Azur

Le Programme National pour la Rénovation Urbaine (PNRU), institué par la loi du 1er août 2003 pour la ville et la rénovation urbaine, prévoit un effort national sans précédent de transformation des quartiers les plus fragiles classés en Zones Urbaines Sensibles (ZUS), effort qui porte sur les logements, équipements publics et aménagements urbains. Sa mise en œuvre a été confiée à l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Réseau de transport d'électricité en Provence Alpes Côte d'Azur

Utility and governmental services
Portion de ligne électrique homogène et postes de transformation , portiques et points de piquage du réseau de transport d'électricité
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Energie solaire - Rayonnement global sur plan horizontal - en Provence Alpes Côte d'Azur

Energy resources
Le rayonnement global est l’énergie rayonnante totale du soleil, qui atteint une surface horizontale à la surface de la Terre au cours d’une unité de temps précise. Il est d’environ 1.000 W/m² pour un rayonnement solaire vertical.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Stations pyranométriques en Provence Alpes Côte d'Azur

Energy resources
Les stations pyranométriques permettent des mesures d'irradiations globales et diffuses de bonne précision.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones de répartition des eaux en Provence Alpes Côte d'Azur

Hydrography
Une zone de répartition des eaux (ZRE) se caractérise par une insuffisance chronique (autre qu’exceptionnelle) des ressources en eau par rapport aux besoins. L’inscription d’une ressource (bassin hydrographique ou système aquifère) en ZRE constitue le moyen pour l’État d’assurer une gestion plus fine des demandes de prélèvements dans cette ressource, grâce à un abaissement des seuils de déclaration et d’autorisation de prélèvements.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 days ago

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) - Secteur marin Type II - en Provence Alpes Côte d'Azur

Habitats and biotopes
Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant des éléments remarquables du patrimoine naturel. On distingue 2 types de ZNIEFF…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Programme d'Interêt Général (PIG) en Provence Alpes Côte d'Azur

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 months ago

Réglementation Local de Publicité (RLP) en Provence Alpes Côte d'Azur

Land use
Document de planification de l'affichage publicitaire sur le territoire communal ou intercommunal, un règlement local de publicité (RLP) permet d'adapter la réglementation nationale aux spécificités locales.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Zones sensibles à l'eutrophisation en Provence Alpes Côte d'Azur

Hydrography
L’eutrophisation est une forme singulière mais naturelle de pollution de certains écosystèmes aquatiques qui se produit lorsque le milieu reçoit trop de matières nutritives assimilables par les algues et que celles-ci prolifèrent. Les principaux nutriments à l’origine de ce phénomène sont le phosphore (contenu dans les phosphates) et l’azote (contenu dans l’ammonium, les nitrates, et les nitrites).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Stations de surveillance de la qualité des eaux du Réseau de Contrôle de Surveillance (RCS) en Provence Alpes Côte d'Azur

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Mis en œuvre depuis janvier 2007, le Réseau de Contrôle de Surveillance permet d’évaluer l’état général des eaux et son évolution au niveau d’un bassin avec 2007 comme année de référence. Le réseau est constitué de stations de mesures représentatives du fonctionnement global de la masse d’eau et a pour vocation d’être pérenne. On compte selon le dernier rapportage à la Commission européenne (Mayotte non compris) : pour le suivi de la qualité, 2…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Ouvrages de restitution de concessions hydroélectriques en Provence Alpes Côte d'Azur

Energy resources
Les ouvrages de restitution: une fois l’eau turbinée, elle est restituée à la rivière via le canal de restitution sans avoir subi de modification.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Masses d'eau de rivières en Provence Alpes Côte d'Azur

Hydrography
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Les critères de réalisation des masses d'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - directive IED (Emissions Industrielles Directes) - en Provence Alpes Côte d'Azur

Production and industrial facilities
En France, une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des nuisances pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la conservation des sites et des monuments.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Ouvrages d'amenée de concessions hydroélectriques en Provence Alpes Côte d'Azur

Energy resources
Canal permettant le transport de l'eau jusqu'à l'usine hydro-électrique (situé en amont de l'usine).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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