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145 datasets found.

Description des zones multi-aléas des PPRt concernant le département du Gard

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d'aléa recensés).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Table des Cartes de bruit stratégiques du département de Paris (donnée non géographique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La donnée N_BRUIT_CBS_075 liste les cartes de bruit stratégiques du département de Paris.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard

Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard

Land use
recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Servitudes - AC2 Relation entre actes et servitudes pour le département du Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes - PM1 Relation entre actes et servitudes pour le département du Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Recensement des PPR naturels - Villeneuve lès Avignon

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 2050032
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130113
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Sabran (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130083
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Saint-André-d'Olérargues (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130086
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Vestric-et-Candiac (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130054
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Bernis (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130038
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Poulx (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130035
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI du Gardon d'Alès (20130021) commune de Saint-Christol-lès-Alès - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130021
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI du Gardon d'Alès (20130015) commune de La Grand Combe - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130015
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Servitudes : PM3 organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes : AC2 organisme gestionnaire de servitudes d'utilité publique dans l'Indre.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes : AC2 liste des servitudes d'utilité publique dans l'Indre.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général (concessionnaires d'énergie hydraulique, de canalisations destinées au transport de produits chimiques, etc). Elles…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes - AC2 Liste des servitudes d'utilité publique en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général (concessionnaires d'énergie hydraulique, de canalisations destinées au transport de produits chimiques, etc). Elles…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes - PM1 Actes instituant une servitude d'utilité publique en loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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type

Dataset
× 144
Non-geographic dataset
× 1

catalog

Géo-IDE
× 136
PIGMA
× 136
IDéO BFC
× 15
GéoNormandie
× 6
GéoGrandEst
× 5
Sigena
× 5
Cerema
× 4
GÉOPAL
× 1
GéoBretagne
× 1
GéoGuyane
× 1
Géocatalogue national
× 1
SHOM
× 1
SIGLOIRE
× 1
SIGLOIRE (local)
× 1
SMICA
× 1

organization

DDTM Gard
× 68
COVADIS
× 33
DDT Loir-et-Cher
× 20
DDT Indre
× 14
DDT Côte-d'Or
× 9
DDT Nièvre
× 6
DDTM 30 - SER
× 6
DDTM Manche
× 5
Cerema
× 4
DDT Tarn-et-Garonne
× 3
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 3
DDT Aube
× 2
DDT Meurthe-et-Moselle
× 2
INSEE
× 2
DDT Aveyron
× 1
DDT Charente
× 1
DDT Oise
× 1
DDT Saône-et-Loire
× 1
DDTM Charente-Maritime
× 1
DREAL Bretagne
× 1
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