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Géo-IDE
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D@tARA
license
Licence Ouverte 2.0
organization
DDT Isère
representation type
vector
16 datasets found.
PLU du 27/01/2015 de MORESTEL - 38261
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/01/2015 de MORESTEL - 38261 au format COVADIS 2.0
Plan de prévention des risques miniers du bassin de Decazeville en Aveyron
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les plans de prévention des risques miniers instaurés par la loi n°99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin d'…
PLU du 16/12/2010 de L' ALBENC - 38004
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/12/2010 de L' ALBENC - 38004 au format COVADIS 2.0
CC du 24/03/2006 de CHATENAY - 38093
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan de prévention des risques naturels de Taninges (Haute-Savoie) – approuvé le 08/03/1999
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
PLU du 13/06/2013 de POLIENAS - 38310
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 13/06/2013 de POLIENAS - 38310 au format COVADIS 2.0
PLU du 12/05/2016 de CHAPAREILLAN- 38075 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/12/2016 de CHAPAREILLAN - 38075 au format CNIG 2014
CC du 30/04/2003 de LE-FRENEY-D-OISANS - 38173
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 30/04/2003 de LE-FRENEY-D-OISANS - 38173 au format COVADIS 2.0
Arrêt des réseaux de transport en commun de l'Isère
Ce jeu de données répertorie pour chaque réseau de transport en commun de l'Isère, les arrêts desservis.
POS du 03/09/1999 de AUBERIVES-SUR-VAREZE - 38019
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 03/09/1999 de AUBERIVES-SUR-VAREZE - 38019 au format COVADIS 2.0
POS du 05/10/2001 de LA FRETTE - 38174
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/10/2001 de LA FRETTE - 38174 au format COVADIS 2.0
PLU du 23/10/2007 de BEAUCROISSANT - 38030
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/10/2007 de BEAUCROISSANT - 38030 au format COVADIS 2.0
Ligne des réseaux de transport en commun de l'Isère
Ce jeu de données répertorie pour chaque réseau de transport en commun les lignes en circulation
POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 au format COVADIS 2.0
PLU du 25/05/2007 de SAINT-JULIEN-DE-RATZ - 38407
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Julien de Ratz. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 26/04/2013 de NIVOLAS-VERMELLE - 38276
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 26/04/2013 de NIVOLAS-VERMELLE - 38276 au format COVADIS 2.0
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organization
Conseil Départemental de l'Isère
× 12
DDT Aveyron
× 1
DDT Haute-Savoie
× 1