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1703 datasets found.

Isochrone routier (Savoie)

Isochrones routiers en fonction des échangeurs autoroutiers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Commune concernée par la servitude I3 relative aux dangers liés aux canalisations de transport de gaz naturel - PUY-DE-DÔME - 2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

CC de BOULC 26055 - Mise à jour SUP 25/10/2019

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BOULC 26055 - Carte Communale CC approuvée le 30/12/2009 (délibération du 18/11/2009) - Mise à jour SUP du 25/10/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Assiette de servitude T1 relative aux voies ferrées - version numérisée DDT 63

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN multirisque Commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation -Ouvèze et affluents-, Mouvements de terrain Feux de forêt et Sismique) de la commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012 - IdGASPAR : 26DDT20120011
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Assiette de servitude AC2 relative aux sites inscrits et classés - version numérisée DDT 63

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU de VALENCE 26362- Mise en compatibilité 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de la station de Flaine (Haute-Savoie) – approuvé le 12 juin 2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Sigismond (Haute-Savoie) – approuvé le 15 juin 2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PLU de CHANOS CURSON 26071 Mise à jour 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour approuvée le 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN inondation Commune de SAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondationde la commune deSAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN inondation Commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Assiette de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels prévisibles - PUY-DE-DÔME

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plans d'eau du Puy-de-Dôme

Hydrography
Plans d'eau du Puy-de-Dôme issus de la base de donnée de la DDT 63.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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Licence Ouverte 2.0
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catalog

GéoNormandie
× 3
GéoGrandEst
× 1

organization

DDT Drôme
× 705
DDT Haute-Savoie
× 531
DDT Isère
× 179
Conseil Départemental de l'Isère
× 174
DDT Cantal
× 118
DDT Savoie
× 51
DDT Puy-de-Dôme
× 50
DDT Ain
× 31
DDT Rhône
× 15
DDT Ariège
× 12
DDT Aube
× 6
DDT Côte-d'Or
× 5
DDT Meurthe-et-Moselle
× 5
DDTM Pas-de-Calais
× 5
DREAL Auvergne
× 5
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 4
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
× 3
DDT Loir-et-Cher
× 3
DDT Lot
× 3
DDT Lozère
× 3
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