Données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un classement des eaux de baignades en 2018, à savoir : caractéristiques du site de baignade et de la saison balnéaire.

Données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un classement des eaux de baignades en 2018, à savoir : caractéristiques du site de baignade et de la saison balnéaire.

Cette couche de point reprend les informations sur les stations d’épurations (STEP) qui ont été rapportées dans le cadre des rapportages environnementaux de la Directive 91/271/EEC UWWT

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 22/11/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour SUP du 21/11/2019

Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels du département du Jura. Atelier SIG - Date des données : 22/11/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Mise à jour SUP du 20/11/2019

PM4_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE

Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de la Loire depuis 2017.Avec le Pacte régional pour la ruralité adopté le 23 juin 2016, la Région s’est engagée dans un combat pour l’équité territoriale. A cet effet, elle s’est dotée d’une nouvelle politique territoriale avec la création du Contrat Territoires-Région (CTR) 2020 pour les Communautés de communes et…

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019

Linéaire du réseau routier relevant de la compétence du Département de la Haute-Loire. La table attributaire fait référence à des informations en abscisses curvilignes (PR+ABS). Explication des champs: AXE fait référence au nom de la route, ce champ est codé sur 7 caractères les 2 premiers correspondent au numero du département, ensuite le D pour " routes départementales" et les 4 derniers caractères correspondent au numéro de la…

Attention : I8 est regroupé avec I7 selon la nouvelle normalisation CNIG 2018 des SUP de mars 2019 et l’article A126,1 du code de l’Urbanisme

Exploité par RATP Dev (sous la marque CTRL), dans le cadre d'une délégation de service public, le réseau de transport collectif de Lorient Agglomération compte 31 lignes de bus et bateaux.

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Viarmes - (95652)

Le réseau de santé VISAGE (historiquement : Vienne Santé Gérontologie) est l'un des acteurs de la filière gérontologique. Son objectif général est l’amélioration de la prise en charge pluridisciplinaire des patients dépendants et de leur entourage, à domicile et le long de la filière domicile-hôpital-domicile, avec le recours optimisé aux dispositifs d’aides et de soins à domicile et aussi à l’hospitalisation. Son champ d’intervention…

Jointure créée à partir de la couche UDI de l'ARS Martinique. Les fiches infofactures sont consultables.

Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).

Carte d'occupation du sol en Bretagne en 4 classes de niveau 1 (Surfaces boisées, surfaces en eau, surfaces agricoles, surfaces artificialisées). Le niveau 1 ne contient que les éléments de la tache urbaine des principales petites villes et "villages". L'élément minimum de détection est de 1ha.

Carte d'occupation du sol en Bretagne en 4 classes de niveau 1 (Surfaces boisées, surfaces en eau, surfaces agricoles, surfaces artificialisées). Le niveau 1 ne contient que les éléments de la tache urbaine des principales petites villes et "villages". L'élément minimum de détection est de 1ha.

Plan de prévention des risques inondation des communes Auterive, Auch, Pavie et Preignan du département du Gers. Ce PPRI est en cours de révision. Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les plans de prévention des risques (PPR)…