La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes de travail, associant divers services et organismes concernés ainsi que des représentants de la profession agricole, s'appuie sur les connaissances acquises des…

Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts, particulièrement en milieu urbain ou péri-urbain. Ils concernent les bois, forêts et parcs, qu'ils relèvent ou non du régime forestier, qu'ils soient enclos ou non et attenants ou non à des habitations. Ce classement peut également s'appliquer à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies, des plantations d'…

Couche des massifs cynégétiques dans le cadre des plans de chasse grand gibier

L'archive numérisée du PLU de Naves est incomplète.

N_ENJEU_PPRN_20150003_S_018

N_ZONE_ALEA_PPRN_19990003_018

N_ENJEU_PPRN_19990003_S_018

N_PERIMETRE_PPRN_20150003_S_018

N_ZONE_REG_PPRN_200700003_S_018

N_PERIMETRE_PPRN_20150001_S_018

N_ENJEU_PPRN_20150001_S_018

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Répartition par statut, par genre et par site des effectifs non permanents en 2017 au Conseil régional Hauts-de-France. Données utilisées pour le bilan social annuel.

Une aire d'alimentation de captages est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux souterraines) définissant la zone d'où proviennent les eaux alimentant un captage destiné à l'alimentation en eau potable des populations, ou plusieurs de tels captages proches les uns des autres. Le 5/10/2018, ajout d'un champs PRIORITE_MISEN…

Localisation des canisites de Bayonne.

Indice de qualité de l’air de l'île de Cayenne et Kourou pour un an glissant et jusqu'au lendemain.

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote NOX équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 - Benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 - Monoxyde de carbone CO - Arsenic As - Cadmium Cd - Nickel Ni - Plomb Pb - Benzo(a)pyrène BaP sur la région Guyane pour l'année 2012. Toutes les données…

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote NOX équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 - Benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 - Monoxyde de carbone CO - Arsenic As - Cadmium Cd - Nickel Ni - Plomb Pb - Benzo(a)pyrène BaP sur la région Guyane pour l'année 2015. Toutes les données…

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019

Bati spontané du quartier Baka Pasi à Saint-Laurent du Maroni 1999 numérisé à partir d'anciennes photographies aériennes de l'IGN (https://remonterletemps.ign.fr/) (LEEISA, feder OYAMAR)