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GéoNormandie
930 datasets found.

Indicateurs de « fragilités potentielles » des zones pavillonnaires post 1950

Statistical units
L’étude sur les zones pavillonnaires prioritaires visait à repérer les zones pavillonnaires « les plus fragiles » selon un certain nombre de critères choisis pour représenter différents domaines de fragilité potentielle que pourraient connaître ces quartiers à l’avenir : fragilisation économique des ménages, vieillissement de la population, vieillissement et inefficience de l’habitat, valeur de l’immobilier, difficultés d’accessibilité…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Itinéraires des axes ferroviaires - Normandie

Tous les axes ferroviaires desservant (ou traversant) une gare normande.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Structures label droits culturels - Normandie

Les structures des 1ers labels Droits culturels en Normandie.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures supplémentaires, en plus des mesures de Zone Vulnérable.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Stations hydrométriques - Guyane

Environmental monitoring facilities
Appareil installé sur un site afin d'observer et de mesurer une grandeur spécifique lié à l'hydrologie (hauteur ou débit). Il s'agit généralement d'une échelle limnimétrique qui permet l'observation de la hauteur d'eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 21 days ago

Programme d'intérêt général du département de l'Orne en 2018

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 23 days ago

Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le département de l'Orne en 2018

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 23 days ago

Zones sensibles à l'eutrophisation dans le département de l'Orne avant 1999.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones sensibles nécessitent un traitement plus rigoureux des eaux résiduaires urbaines. Elles comprennent les masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles qui sont sujettes à l'eutrophisation et dans lesquelles les rejets de phosphore, d'azote ou de ces deux substances doivent, s'ils sont cause de ce déséquilibre, être réduits (article 6 du décret…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2012.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes de travail, associant divers services et organismes concernés ainsi que des représentants de la profession agricole, s'appuie sur les connaissances acquises des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones de Protection Prioritaires Nitrates dans le département de l'Orne.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les zones vulnérables (au même titre que les ZAC (couche #65) et les ZES (couche #67)).Il s'agit d'un zonage propre au bassin Seine Normandie. Elles correspondent à des espaces associant forte vulnérabilité aux nitrates et fort enjeu d'alimentation en eau…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

L_prairies_sensibles_2014_anonymes

Les prairies sensibles sont des prairies permanentes présentes, sur la campagne PAC 2014, qui se situent en zone Natura 2000 et qui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Jarnac)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvements de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 months ago

Tronçons hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

Hydrography
Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle porte. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Zones hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

Hydrography
La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Plan de prévention des risques inondation de la Sélune

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Ressourceries - Normandie

Les ressourceries en Normandie. Cette donnée recense les acteurs du réemploi, les ressourceries (adhérent au réseau national) et recycleries.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plans d'eau - Métropole 2017 - BD Carthage

Hydrography
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

L_COM_NUMERISE_050

L_COM_NUMERISE_050
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Points de vente du réseau Atoumod - Normandie

Les points de vente du réseau https://www.commentjyvais.fr/fr/Carte-et-titres-de-transport en Normandie. La donnée n’entre pas dans le cadre de la directive INSPIRE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de céton) dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Conditions concernant le public : Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago
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Dataset
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representation type

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catalog

PIGMA
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Géo-IDE
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Géocatalogue national
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GÉOPAL
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GéoMayenne
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DREAL Normandie
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IDéO BFC
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GéoBretagne
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GéoGuyane
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Data Eaufrance
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Ifremer Sextant
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Lorient Agglomération
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Carmen Picardie
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GéoGrandEst
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Sigena
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Région Normandie
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DDT Orne
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DDTM Manche
× 111
DREAL Normandie
× 72
DRAAF Normandie
× 55
DDT Dordogne
× 46
ATD24
× 45
GIP ATGeRi
× 45
DDTM Eure
× 37
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 34
Agence Technique Départementale (ATD24)
× 28
Communauté de communes Dronne et Belle
× 28
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
× 28
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
× 28
CC Mayenne Communauté
× 25
CC du Pays de Craon
× 20
Communauté de communes du Pays de Craon
× 20
Etablissement Public Foncier de Normandie
× 20
Laval Agglomération
× 20
SANDRE
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