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GéoNormandie
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GéoBretagne
12 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Document d'urbanisme de la commune de Languidic

Land use
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013 et mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

Land use
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rennes

Land use
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Orgères

Land use
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Laillé

Land use
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande

Land use
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de GAHARD

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-LE-GAST

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-LE-GAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé

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Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago
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WFS Service
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Open Database License (ODbL 1.0)
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representation type

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D@tARA
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Lorient Agglomération
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organization

Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
× 5
Rennes Métropole
× 5
Rennes Métropole - Service Information Géographique
× 5
Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
× 5
Lorient Agglomération
× 2
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