L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Partie sur le département de l'Orne. Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres d'intervention des Parcs naturels régionaux du Perche et de Normandie-Maine (2015/2016). Elle a été constituée sur la base des spécifications définies par la Région Normandie,l’EPF Normandie et leurs partenaires cofinanceurs en adéquation avec les…

Partie hors-Normandie. Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres d'intervention des Parcs naturels régionaux du Perche et de Normandie-Maine (2015/2016). Elle a été constituée sur la base des spécifications définies par la Région Normandie,l’EPF Normandie et leurs partenaires cofinanceurs en adéquation avec les prescriptions nationales…

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte…

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…