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GéoNormandie
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Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
29 datasets found.

Carte Communale de la commune de EYVIRAT

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRANTOME

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANTOME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Carte Communale de la commune de LES GRAULGES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRAULGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de BOURDEILLES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Carte Communale de la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de BUSSAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Carte Communale de la commune de VALEUIL

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALEUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Carte Communale de la commune de QUINSAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAREUIL

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de VIEUX-MAREUIL

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de BIRAS

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIRAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de SENCENAC-PUY-DE-FOURCHES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENCENAC-PUY-DE-FOURCHES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago
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organization

BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BOURDEILLES
× 1
BRANTOME
× 1
BUSSAC
× 1
CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
× 1
CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER
× 1
CONDAT-SUR-TRINCOU
× 1
EYVIRAT
× 1
LA CHAPELLE-FAUCHER
× 1
LA CHAPELLE-MONTMOREAU
× 1
LA GONTERIE-BOULOUNEIX
× 1
LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE
× 1
LEGUILLAC-DE-CERCLES
× 1
LES GRAULGES
× 1
MAREUIL
× 1
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