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62 datasets found.

L_CBS_DEP_3M_C_LDEN_091

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales 4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

Population_LEGAL_2015_région

Les communes de l’Essonne avec leur population issue des données 2016 de l’INSEE
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

lycees2015

Les lycées publics et privés de l'Ile de France
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 months ago

N_AGENDA_21_S_091

Le programme Agenda 21, lancé lors du Sommet de la terre, à Rio, en 1992 (voir encadré) est un plan d’action pour le 21e siècle. L’agenda 21 local est un projet de développement durable pour un territoire. C’est une démarche globale initiée par une collectivité locale, conduite avec la population et les acteurs locaux, avec l’ambition collective de faire du développement durable le nouveau modèle de développement du territoire
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 months ago

Périmètre du PPRN inondation de la commune de Plaisance du Gers (Gers)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ENJEU_PPRN_20100004_P_032
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

Communes concernées par les plans de prévention des risques dans le département de la Meuse

Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse au 1er février 2019…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 10 months ago

Zonage des communes du département de la Meuse éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation

Selon l'AP n°2019-6660 du 17 janvier 2019. Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Zonage de l'aléa inondation de la rivière Gers sur sa section intermédiaire (département du Gers)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à l'aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

L_CBS_DEP_3M_C_LDEN_091

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales 4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

Aire_Permanente_d_Accueil_P_091

Ces aires sont destinées aux gens du voyage itinérants dont les durées de séjour dans un même lieu sont variables et peuvent aller parfois jusqu’à plusieurs mois. Ces aires sont destinées aux gens du voyage itinérants dont les durées de séjour dans un même lieu sont variables et peuvent aller parfois jusqu’à plusieurs mois.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 15 days ago

L_CBS_NAT_3M_LDEN_091

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales 4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

N_BASSIN_VIE_ZSUP_091

Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines: Commerce, enseignement, santé,sports…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 months ago

Points d'eau à proximité desquels la ZNT doit être respectée

Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géographique national. La liste des points d'eau à prendre en compte, pour l'utilisation des produits phytopharmaceutiques, peut être définie par arrêté préfectoral pour tenir compte des caractéristiques locales…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 6 months ago

Agrégation zones de bruit routier type A, indice LD des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Agrégation des couches SIG décrivant les Zones de Bruit pour les réseau routier (R) pour la carte de type A et indice LD. Approuvées par arrêté préfectoral du 08/08/2018.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 9 months ago

Cartographie de l'aléa inondation sur la commune Barcelonne du Gers (Gers)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à l'aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 8 months ago

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le code du travail prévoit des possibilités de dérogation à la règle du repos dominical dans certains secteurs préalablement identifiés : – les zones touristiques internationales (ZTI) délimitées par arrêtés des ministres chargés du travail, du tourisme et du commerce en application de l’article L.3132-24 du code du travail ; – les zones touristiques (ZT) délimitées par arrêté préfectoral en application de l’article L.3132-25 du code du travail …
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Aire_Grand_Passage_P_091

Les aires de grand passage sont destinées à « répondre aux besoins de déplacement des gens du voyage en grands groupes à l’occasion des rassemblements traditionnels ou occasionnels ». Elles sont réservées aux rassemblements de 50 à 200 caravanes, sur une période de 1 à 3 semaines. Dès lors, les aménagements sont plus sommaires.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 15 days ago

Aire_Grand_Passage_en_cours_P_091

Les aires de grand passage sont destinées à « répondre aux besoins de déplacement des gens du voyage en grands groupes à l’occasion des rassemblements traditionnels ou occasionnels ». Elles sont réservées aux rassemblements de 50 à 200 caravanes, sur une période de 1 à 3 semaines. Dès lors, les aménagements sont plus sommaires.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 15 days ago

Prescriptions_GDV_par_EPCI_P_091

Etat d’avancement du schéma départemental des aires d’accueil des gens du voyage 2019 /2024
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 15 days ago

N_INOND_DCS_BIEVRE_ZINF_091_2011

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 6 years ago
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catalog

PIGMA
× 32
GéoGrandEst
× 6
Géocatalogue national
× 1
IDéO BFC
× 1
SIGLOIRE
× 1

organization

DDT Essonne
× 34
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
× 9
DDT Gers
× 7
DDT Meuse
× 3
DDTM Landes
× 3
DDTM Gard
× 2
DDT Alpes-de-Haute-Provence
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DDT Cher
× 1
DDT Indre-et-Loire
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DDT Meurthe-et-Moselle
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DDT Nièvre
× 1
DDTM Charente-Maritime
× 1
DDTM Loire-Atlantique
× 1
DDTM Pyrénées-Orientales
× 1
DRAAF Hauts-de-France (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt Hauts-de-France)
× 1
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand-Est)
× 1
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