Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur l'Agglomération de la Région de Compiègne sous la forme de points.

TVB_CC_OULCHY/reservoirs_de_biodiversite est la présentation numérique des réservoirs de biodiversité des continuités écologiques identifiés sur le territoire de la Communauté de communes du canton d'Oulchy-le-Château

Étendue de la tâche urbaine en 1977 sur les territoires suivants : Communauté de communes des Trois Forêts, Communauté de communes Pierre - Sud - Oise, Communauté de l'agglomération Creilloise, Communauté de communes des Pays d’Oise et d’Halatte, Communauté de communes du Liancourtois, Communauté de communes de la Plaine d'Estrées, Communauté de Communes de la Basse Automne, Agglomération de la région de Compiègne.

Plan cadastral de la région Hauts-de-France - millésime 2018

Base de données géographique des habitats naturels 2009. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Niveau intermédiaire de la segmentation des itinéraires du SRIT de l'ex-région Picardie

Localisation des ports maritimes de la Somme (compétence CG 80)

Base de données géographique des haies 2009 et 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Le jeu de données décrit les périmètre des sites d'intervention du Conservatoire d'espaces naturels de Picardie.

Base de données géographique des habitats naturels 2005. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation de la mission aérienne de 2012-2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Base de données géographiques des habitats naturels 2013. Fichier correspondant aux haies issues de la photo-interprétation de la mission aérienne de 2012-2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats") et mise à jour avec des financements FEDER période 2014-2020.

Ce jeu de données localise les déchetteries du SMVO (Syndicat Mixte de la Vallée de l'Oise).

TVB_CC_OULCHY/corridor_trame_verte est la présentation numérique des corridors de la trame bleue des continuités écologiques identifiés sur le territoire de la Communauté de communes du canton d'Oulchy-le-Château

Occupation du sol de la Communauté de Communes du Pays dʼOise et dʼHalatte (2001)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 06/07/2017.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes du Pays Compiégnois sous la forme de lignes.

Les lignes de mosaiquage représentent la jointure entre les prises de vues aériennes (dalles de 1km sur 1km) lors de leur assemblage (mosaiquage) en une image unique sur le territoire du Nord-Pas de Calais.

Référentiel vecteur multi-dates (1992/2002/2010) de l'occupation du sol et de ses évolutions sur l'ensemble du territoire de la Picardie et du PNR Oise - Pays de France au 1:12000.