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downloadable
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license
Licence Ouverte 2.0
type
Dataset
organization
DDT Dordogne
published on data.gouv.fr
no
catalog
GéoNormandie
41 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de RAZAC-SUR-L'ISLE

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAZAC-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Carte Communale de la commune de MILHAC-D'AUBEROCHE

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MILHAC-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-PIERRE-DE-CHIGNAC

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-CHIGNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANNESSE-ET-BEAULIEU

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANNESSE-ET-BEAULIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-L'EVEQUE

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-L'EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TRELISSAC

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRELISSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEGUILLAC-DE-L'AUCHE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-DE-L'AUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COURSAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE CHANGE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Carte Communale de la commune de GRIGNOLS

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRIGNOLS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BASSILLAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de LIGUEUX

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGUEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MENSIGNAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENSIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUVIC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de ESCOIRE

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de VALLEREUIL

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLEREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'ex-Terroir de la Truffe

Land use
BD Parcellaire
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago
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organization

Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 33
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 8
ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
BASSILLAC
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1
CHAMPCEVINEL
× 1
CHATEAU-L'EVEQUE
× 1
CORNILLE
× 1
COULOUNIEIX-CHAMIERS
× 1
COURSAC
× 1
ESCOIRE
× 1
EYLIAC
× 1
GRIGNOLS
× 1
LA CHAPELLE-GONAGUET
× 1
Etalab
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