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Zones Humides Potentielles urbanisées de Bretagne par bassin versant de masse d'eau

Hydrography
Les zones humides potentielles urbanisées de Bretagne par bassin versant de masse d'eau sont le résultat du croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et les surfaces artificialisées de Bretagne (ADEUPa, 2010), découpé et synthétisé par bassin versant de masse d'eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PLUi de Rennes Métropole : emprise des plans des dispositions spécifiques (masse, détail, épannelage)

Land use
Cette couche de données regroupe les emprises de différents plans des dispositions spécifiques : plan masse, plan de détail et plan d'épannelage. L'attribut urlfic permet d'accéder à ces plans en ligne.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a month ago

Observations de collisions faune sur le réseau routier : tronçons accidentogènes en Auvergne-Rhône-Alpes en 2018 et 2019

Transport networks
Dans le cadre de la mise en œuvre du SRADDET, le Cerema assure l’administration de la base de données des observations de collisions avec la faune sauvage sur le réseau routier d’Auvergne-Rhône-Alpes. Cette base agrège les données collectées auprès des différents partenaires, de façon protocolée ou opportuniste.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Trait de côte de Saint-Barthélemy (février 2017)

Sea regions
La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de février 2017 (7 mois avant les ouragans Irma et Maria qui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Trait de côte de Saint-Martin (octobre 2019)

Sea regions
La production de ce trait de côte de Saint-Martin a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime d'octobre 2019 (2 ans après les ouragans Irma et Maria qui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Trait de côte de Saint-Martin (avril 2018)

Sea regions
La production de ce trait de côte de Saint-Martin a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime d'avril 2018 (6 mois après les ouragans Irma et Maria qui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Trait de côte de Saint-Barthélemy (septembre 2018)

Sea regions
La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de septembre 2018 (1 an après les ouragans Irma et Maria qui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Polygones élémentaires de masse d'eau de transition - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de transition est constituée de polygone élémentaire de masse d'eau. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zonage des Aides à Finalités Régionales (AFR) en Hauts-de-France 2014-2020

Administrative units
Zonage communal et infracommunal pour les AFR (Aides à finalités régionales) en Hauts-de-France pour la période 2014-2020. Seule la commune d'Amiens est découpée en zones infracommunales.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 months ago

Limites des pôles métropolitains de la région Hauts-de-France (au 01/01/2021)

Administrative units
Découpage des pôles métropolitains régionaux. Créés en 2010 par la loi de réforme des collectivités territoriales, les pôles métropolitains sont des syndicats mixtes porteurs de projets entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. (La loi MAPTAM de 2014 a assouplit les règles de créations de ces pôles métropolitains). Les pôles métropolitains ont des compétences reconnues en matière de développement…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Masses d'eau de transition - France Entière - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales pour l’année civile en cours jusqu’au lendemain et l’année précédente complète.

Atmospheric conditions
Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales de la région Bretagne pour l’année civile en cours jusqu’au lendemain et l’année civile précédente complète. Ce jeu de données prend la succession au 01/01/2021 du précédent jeu de données "Indices de qualité de l'air des agglomérations pour l'année précédente et l'année en cours jusqu'au lendemain jusqu'au 31/12/2020" qui n'est plus mis à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Les zonages d'urbanisme des communes du Pays de Châteaugiron Communauté

Land use
Zonages d'urbanismes issus des différents documents des 5 communes de l'EPCI
License: not specifiedLast update: a month ago

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 en Corrèze et dans les départements limitrophes

Land use
N_SCOT_ZSUP_2020_S_000 Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 en Corrèze et dans les départements limitrophes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Zone d'aléa d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne (Est) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne (Ouest) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (au 31/12/2019)

Land use
Il s'agit d'une synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole au 31/12/2019. Elle est issue des POS et des PLU opposables et saisis sur SIG par Rennes Métropole. Les zonages sont issus des dossiers réglementaires en vigueur, opposables et non rectifiées d'un point de vue topologique par soucis de conformité réglementaire.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Circonscriptions des Infrastructures et du Patrimoine (CIP) du département de la Marne

Administrative units
Circonscriptions des Infrastructures et du Patrimoine (CIP) du département de la Marne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de la Manche (Sud) - Millésime 2019

Orthoimagery
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago
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license

Licence Ouverte 2.0
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Open Database License (ODbL 1.0)
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type

Dataset
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catalog

Géo-IDE
× 17328
D@tARA
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× 3734
GéoGrandEst
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IDéO BFC
× 2409
GéoBretagne
× 2018
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GéoGuyane
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GéoMayenne
× 679
Guyane SIG
× 610
Data Grand Lyon
× 546
GéoGuyane (local)
× 486
Data Eaufrance
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GéoPicardie (moissonneurs)
× 373
GéoPicardie
× 371
Ifremer Sextant
× 346
Sandre Eaufrance
× 332

organization

DDT Cher
× 1060
DDTM Somme
× 965
DDT Ariège
× 936
DDT Loir-et-Cher
× 746
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 725
DDT Drôme
× 710
DDT Meurthe-et-Moselle
× 691
DDTM Gard
× 626
DDT Aube
× 600
DDT Haute-Savoie
× 560
Département de la Mayenne
× 548
DDT Côte-d'Or
× 541
Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
× 505
DDTM Charente-Maritime
× 489
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 451
DDTM 30 - SER
× 442
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 424
DDT Corrèze
× 402
DDTM Pas-de-Calais
× 400
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 389

metada type

ISO 19139
× 29880
Dublin Core
× 119
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