DUP du canal Seine-Nord Europe

servitude instituée au voisinage des cimetières

Zonages, stations, laboratoires hydrobiologiques, etc.

Sites classés dans les Hauts de France

Terrains du Conservatoire du Littoral en Hauts de France

Contours définitifs 2017 (DESL / DGCL, Pôle Structures locales – Suivi des structures locales, Bases ASPIC, BANATIC)

La restauration de la continuité écologique pour les espèces aquatiques et les sédiments est un enjeu majeur de l’amélioration de l’état de nos rivières. Après 2 ans de procédure, deux arrêtés du préfet coordonnateur de bassin Artois-Picardie datés du 20 décembre 2012 établissent désormais les listes des cours d’eau relevant de l’article L214-17 du code de l’environnement, qui vise la restauration de ces continuités.Ces arrêtés ont été publiés…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…

Zones favorables à l'éolien en Hauts-de-France

Parc éolien des Hauts de France

Mâts éoliens en travaux en Hauts de France

Mâts éoliens en cours d'intruction en Hauts de France

Inventaire régional du patrimoine géologique des Hauts-de-France (surfaces)

Voies navigables en Hauts-de-France

Etudes menées sur les parcs éoliens pour déterminer l'impact sur l'avifaune et les chiroptères

Inventaire historique des sites industriels et activités de service (BASIAS) en Hauts-de-France (georisques)

Installations classées pour l'environnement des Hauts-de-France exportées de la base nationale S3ic et l'application SIGNE

Zones naturelles d'Intérêt écologique Floristique et Faunistique de type 1 (Znieff1) des Hauts-de-France

Saisie initiale effectuée par l'exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD-ORTHO, pour une saisie au 1: 5000 et pré-diffusés à l'exploitant (saisie selon procédure définie par la maîtrise d'ouvrage) ;- puis évolutions successives selon chaîne de traitement mise en oeuvre par l'ASP (gestionnaire) selon ses outils propres, dont l'application ISIS-TELEPAC;- Anonymisation des îlots (suppression des données…

Risque de submersion marine de retour centennal en Hauts-de-France