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66 datasets found.

Espace Naturel Sensible

Espace Naturel Sensible (Conseil départemental du Val-d'Oise - mars 2019)
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

Bureaux de vote Paris 2020

La liste des bureaux de vote parisiens pour la période comprise entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020, au cours de laquelle ont été organisées les élections municipales de 2020, a été fixée par l’arrêté préfectoral 75-2019-08-05-001 du 8 mai 2019, modifié par l’arrêté préfectoral 75-2019-12-23-006 du 23 décembre 2019. La géolocalisation des bureaux de vote permet l’élaboration de cartes de localisation qui sont mises à disposition des…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Délimitation des circonscriptions législatives du département de Paris

La table L_CIRCONSCRIPTION_LEGISLATIVE_075 délimite les circonscriptions législatives parisiennes. Les circonscriptions législatives françaises sont des périmètres territoriaux dans lesquels sont élus les députés à l’Assemblée nationale. Elles sont délimitées sur la base de critères démographiques (donnée issue du recensement de la population), chacune devant représenter un nombre comparable d’habitants afin de respecter le principe d’égalité…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

SUDOCUH-2018-EPCI -971 - Etat d'avancement des EPCI en Guadeloupe

Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale *) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2018. Les données élémentaires de l'…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

N_SOUS_PREF_P_091

Les sous préfectures du département de l'Essonne
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

N_COMMUNES_BDC_2019_S_091

Les communes du département de l'Essonne millésime 2019
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE

Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

lycees2017

Les lycées publics et privés de l'Essonne
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

Secteurs de dérogation à la règle du repos dominical dans le département de Paris

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le code du travail prévoit des possibilités de dérogation à la règle du repos dominical dans certains secteurs préalablement identifiés : – les zones touristiques internationales (ZTI) délimitées par arrêtés des ministres chargés du travail, du tourisme et du commerce en application de l’article L.3132-24 du code du travail ; – les zones touristiques (ZT) délimitées par arrêté préfectoral en application de l’article L.3132-25 du code du travail …
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Les enjeux liés au PPR inondation de la commune de Plaisance du Gers (Gers)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cartographie des enjeux sur la commune de Plaisance du Gers lors de l'élaboration du PPR inondation
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 7 years ago

Population_LEGAL_2015_région

Les communes de l’Essonne avec leur population issue des données 2016 de l’INSEE
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

N_INOND_DCS_ORGE_ZINF_091

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 9 years ago

N_EPA_ZSUP_S_091

Les Etablissements publics d’aménagement (EPA) périmètres d’intervention des sources de la donnée.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du secteur de Mimizan – Landes (40)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

L_CBS_NAT_3M_LDEN_091

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales 4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 7 years ago

L_CBS_NAT_3M_C_LDEN_091

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales 4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 7 years ago

LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ILE DE FRANCE

Les établissements d'enseignement supérieur en Ile de France
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Bruit - Courbes LN Type A - 2ème échéance

Human health and safety
Zones exposées au bruit : -- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules -- pour les axes ferroviaires écoulant plus de 29000 trains par an LN = courbes isophones en dB(A) entre 22h et 6h par pas de 5 en 5 de 55 dB(A) à 75 dB(A) et plus.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

COLLEGES PUBLICS ET PRIVES

Les collèges publics et privés d'Ile de France
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES EN RÉSEAU D’ÉDUCATION PRIORITAIRE EN ESSONNE

Etablissements scolaires classés en réseau d'éducation prioritaire (REP)
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago
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DDT Essonne
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DDT Cher
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DDT Meuse
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Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
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DDTM Landes
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DDT Aube
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DDTM Pas-de-Calais
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DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
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Nicolas Marchand
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Conseil départemental du Val d'Oise
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