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DDT Cher
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DTAM Saint Pierre et Miquelon
2 datasets found.

Informations surfaciques du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

bâti léger localisé sur Miquelon-Langlade

Cadastral parcels
couche vectorielle de type polygone matérialisant l'emprise au sol du bâti léger sur le site de Miquelon-Langlade
License: not specifiedLast update: 2 years ago
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