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157 datasets found.

Assiette de servitude AC2 relative aux sites inscrits et classés - version numérisée DDT63 - PUY-DE-DÔME - 2015

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Données piscicoles en cours d'Eau - espèces par opération (codes- nombre)- région Auvergne-Rhône-Alpes

Environmental monitoring facilities
opérations d' échantillonnages des populations piscicoles en cours d'eau pour les départements de la région Auvergne-Rhône-Alpes nombre d'espèces présentes codes des espèces présentes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Bâti agrégé de 2018-Isère

Land cover
Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFIP distants de moins de 1 cm permettant d'obtenir le corps du bâtiment plutôt que les objets fiscaux
License: not specifiedLast update: 2 years ago

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels à Balan (Ain)

Land use
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Zones humides du département de l'Ain

Habitats and biotopes
Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Carte de bruit stratégique carte de type "A" : Indicateur Lden sur réseau Routier - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Nuisances sonores. Carte de type a–Table des zones exposées à un bruit sur la journée complète, du réseau Routier concerné.(Indicateurs Lden ). Cette table représente, pour toutes les routes écoulant Plus de 8200 véhicules/jour en TMJA–base trafic 2010, les zones exposées à un bruit allant de 55 à plus de 75 dbA selon l'indicateur Lden (level day evening night).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Cartes de bruit stratégiques du réseau routier départemental et communal dont le trafic dépasse 3 millions de véhicules par an (2ème échéance) - Département du Puy-de-Dôme - 2012

Human health and safety
3 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Répartition du Milan royal en Auvergne Rhône Alpes (2018)

Species distribution
Cette couche présente la répartition connue du Milan en période de nidification en région Auvergne-Rhône-Alpes.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Répartition des dortoirs du Milan royal en Auvergne Rhône Alpes (2018)

Habitats and biotopes
Cette couche présente les dortoirs connus du Milan royal en région Auvergne-Rhône-Alpes. Il sont rassemblé en point centraux d’un ensemble de dortoirs se trouvant dans un rayon proche, inférieur à 1km. Ainsi chaque point regroupe les informations suivantes : • nombre : nombre de fois ou le dortoir a été observé, • eff_max :effectif maximum observé dans l’un des dortoirs, • eff_min :effectif minimum observé dans l’un des dortoirs, …
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu

Land use
Les communes dotées d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan local d'urbanisme approuvé peuvent, par délibération, instituer un droit de préemption urbain sur tout ou partie des zones urbaines et des zones d'urbanisation future délimitées par ce plan. Les modalités d'instauration et d'exercice de droit de préemption urbain sont définies aux articles L211-1 et suivants ainsi qu'au R211-1 et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone d'aléa PPR GARON GLOBAL - Rhône

Land use
Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

MAET : Périmètre éligible en 2011 - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les périmètres des mesures agro-environnementales territorialisées (MAET) décrivent des espaces en priorité dans les sites Natura 2000 et les bassins versants prioritaires définis au titre de la directive cadre sur l'eau (DCE), et à l'intérieur desquels seront situées les parcelles agricoles porteuses de mesures agro environnementales. Les mesures agro-environnementales territorialisées prennent la suite des Contrats d'Agriculture…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Périmètre PPR AZERGUES : révision du PPR en cours

Land use
Cette classe décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR. Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone réglementée PPR GARON GLOBAL - Rhône

Land use
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : • les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAULT BRENAZ (Ain)

Land use
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT DIDIER SUR CHALARONNE (Ain)

Land use
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels (mouvements de terrain) de SAINT SORLIN EN BUGEY (Ain)

Land use
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Aire géographique d'une appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage - Auvergne-Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La Directive 1/2000 de l'INAO désigne sous le terme aire géographique, la matérialisation de l'aire de production de l'AOP. Elle est définie par une liste d'entités administratives (départements, cantons, communes) ou par des limites géographiques naturelles. Elle correspond à l'aire délimitée la plus vaste dans laquelle toutes les étapes de l'élaboration du produit sont autorisées. Néanmoins, il peut exister, pour les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Routes à grande circulation - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour l'Isère. Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la desserte économique du territoire, et justifie, à ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Tache urbaine de 2018 - Isère

Land cover
Enveloppes des bâtiments agrégé issues du cadastre DGFiP distants de 100m les uns des autres
License: not specifiedLast update: 2 years ago
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organization

DDT Isère
× 41
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 32
DDT Puy-de-Dôme
× 17
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
× 17
DDT Loire
× 11
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
× 11
DDT Ain
× 9
DDT Rhône
× 9
DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
× 8
DDT Ardèche
× 7
LPO Auvergne Rhône Alpes
× 6
DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire)
× 4
Conseil Départemental de l'Isère
× 3
Agence Française pour la Biodiversite
× 2
Chauve-Souris Auvergne
× 2
Conservatoire Botanique National Alpin
× 2
Conservatoire Botanique National Massif Central
× 2
DDT Allier
× 2
DDT Savoie
× 2
Direction départementale des territoires de l'Isère
× 2
Etalab
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