Réseau hydrographique en 1760 du Bassin versant de l' Allaine tracé à partir des plans de finages, levés dans un but fiscal entre 1760 et 1763.

Les atterrissements dont des dépôts de matériaux alluvionnaires (galets, graviers, sables...) érodés en amont et déposés notamment lors des phases de crues, par le cours d’eau dans certaines zones en aval, formant des bancs qui modifient la dynamique fluviale.

La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence. Toutefois, chaque famille a la possibilité de formuler une demande de dérogation afin que son enfant soit scolarisé dans un établissement de son choix.

Un bassin versant est un territoire qui draine l'ensemble de ses eaux vers un exutoire commun, cours d'eau ou mer.

Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les propriétaires privés ou publics mis en place dans le droit français et régis par le code de l'urbanisme. Afin de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues et d'assurer la sauvegarde des…

Réseau hydrographique en 1832 du Département du Territoire de Belfort tracé à partir du cadastre napoléonien, levés dans un but fiscal entre 1808 et 1837.

Dans les plaines alluviale, la rivière peut changer périodiquement son lit de place en place à la faveur des « à-coups » des crues. Le "couloir" où peut se déplacer le lit mineur est appelé espace de liberté de la rivière. Ces "divagations" sont sources de diversité et de qualité de l’écosystème.

Réseau hydrographique en 1832 du Bassin versant de la Bourbeuse tracé à partir du cadastre napoléonien, levés dans un but fiscal entre 1808 et 1837.

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.

Des espèces d’eau courante d’intérêts communautaires qui sont progressivement remplacées par d'autres moins sensibles ou invasives: telle est la situation actuelle sur le site Natura 2000 « Etangs et Vallées du Territoire de Belfort ».

Bassins d’écrêtage des crues de la Savoureuse et de la Rosemontoise, construits par le Département du Territoire de Belfort, après les importantes inondation de 1990.

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres…

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres…

NE PAS UTILISER CETTE DONNÉE DE TRAVAIL DESTINÉE A LA DREAL AUVERGNE RHÔNE ALPES Il s'agit de la couche produite par le bureau d'étude Gaiago à l'occasion d'une mission pilotée et financée par la DREAL Rhône-Alpes en 2012 et 2013 de numérisation dans un référentiel cadastral des périmètres des sites classés de la région Rhône-Alpes. Elle constitue une base de travail pour les agents de la DREAL dans le cadre de la numérisation…

Dans la poursuite de la réforme territoriale engagée en 2010, l'Assemblée nationale adopte définitivement le 17 avril 2013 la réforme du mode de scrutin pour les élections départementales destinée à garantir la parité hommes/femmes. Les lois (loi organique 2013-402 et loi 2013-403) sont promulguées le 17 mai 2013. Un nouveau découpage territorial est défini par décret du 13 février 2014 pour le département du Territoire de Belfort. Celui-ci…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

Ce sont les tunnels routiers de plus de 300m recensés par le CETU (Centre d'Etude sur les Tunnels) . La géométrie est issue de la BDTopo de l'Institut Géographique National.

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d'aléa recensés). Catégories thématiques : Informations…

Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.

Zones géographiques obtenu à partir des fusions de contours communaux d'OpenStreetMap et des données ouvertes de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO).