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14971 datasets found.

Hébergements équestre - Roi Morvan Communauté - Licence Ouverte

Land use
Hébergements équestres de la communauté de communes Roi Morvan Communauté.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Ruissellement sur l'Arc Méditerranéen: Résultats Exzeco en Occitanie - Département de la Lozère (48)

Hydrography
La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Seafloor litter - Trawls locations

Oceanographic geographical features
This visualization product displays the location of all the surveys present in the EMODnet marine litter database (MLDB). The different fishing gears used are represented by different colors.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Lieux d'observation et de surveillance - Autres

Environmental monitoring facilities
Le produit Surval « Données par paramètre » met à disposition les données d'observation et de surveillance bancarisées dans Quadrige pour le thème "Autres". Ces données correspondent aux données qui n’entrent pas dans les 7 autres thèmes (benthos dont récifs coralliens, contaminants chimiques et écotoxicologie, déchets, microbiologie, phytoplancton et hydrologie, ressources aquacoles et zooplancton).
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole

Utility and governmental services
Cette couche localise de manière schématique les bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole. L’exutoire de chaque bassin correspond à un poste de refoulement ou à une station d'épuration.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole

Land use
Cette couche de polygones recense les périmètres de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Plans Locaux d'Habitat (PLH) approuvés en région Auvergne-Rhône-Alpes

Buildings
Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal et indique les moyens pour y parvenir. Sa procédure spécifique implique qu'il n'est porté que par un EPCI ayant la compétence PLH en…
License: not specifiedLast update: a year ago

Stations de traitement des eaux usées en Auvergne Rhône Alpes

Environmental monitoring facilities
Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Il est de type urbain, industriel ou mixte en fonction de la nature du maître d'ouvrage. Le système de traitement d'eaux usées comprend la station d'épuration et le déversoir en tête de station (ouvrage du système de traitement qui…
License: not specifiedLast update: a year ago

Périmètres de zone délimitée contre la flavescence dorée de la vigne, 2021 - Auvergne-Rhône-Alpes

Land use
Un périmètre de zone délimitée définit un territoire où des mesures de surveillance et de lutte contre la flavescence dorée de la vigne sont déterminées par arrêté préfectoral.
License: not specifiedLast update: a year ago

Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Auvergne-Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. il vise à concilier la satisfaction et le développement des différents usages (eau potable, industrie, agriculture, ...) et la protection des milieux aquatiques, en tenant compte des spécificités d'un territoire. Délimité selon des critères naturels, il…
License: not specifiedLast update: a year ago

Les collèges de Haute-Savoie : les établissements

Buildings
Les collèges de Haute-Savoie - les établissements publics et privés à la rentrée scolaire 2020 Le département de la Haute Savoie est la collectivité de référence pour tout ce qui touche à la gestion, l’entretien, le fonctionnement et le patrimoine bâti des 49 collèges publics. Il apporte également une contribution financière aux 23 collèges privés. La couche des collèges est ponctuelle, localisée à l’adresse postale. La mise à jour est annuelle
License: not specifiedLast update: a year ago

Domaines vitaux de l'Aigle de Bonelli en Auvergne Rhône Alpes

Habitats and biotopes
Les Plans Nationaux d'Action pour les Espèces menacées constituent une des politiques mise en place par le Ministère en charge de l'Environnement pour essayer de stopper l'érosion de la biodiversité. Ils sont codifiés à l'article L.414-9 du code de l'environnement : "Des plans nationaux d'actions pour la conservation ou le rétablissement des espèces visées aux articles L.411-1 et L.411-2 ainsi que des espèces d'…
License: not specifiedLast update: a year ago

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels mouvement de terrain de ROCHEMAURE (Ardèche)

Land use
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes

Administrative units
Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le site de l'ANCT https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/petites-villes-de-demain-45
License: not specifiedLast update: a year ago

11ème PROGRAMME : PMAZH

Administrative units
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Offre et fréquentation des hébergements collectifs touristiques (2010 à 2020)

Utility and governmental services
Données issues des enquêtes de fréquentation réalisées par l'INSEE dans les hébergements touristiques de 2010 à 2020. Elles couvrent trois types d’établissements : les hôtels, les campings et les autres hébergements collectifs de tourisme. Les données sont mensuelles et présentent le nombre d'établissements par type, leur capacité ainsi que les indices de fréquentation associés (nombre d'arrivées, nombre de nuitées, durée moyenne de…
License: not specifiedLast update: unknown

Vitesse de circulation sur Rennes Métropole

Transport networks
Cette couche indique les limitations de vitesse sur les voiries métropolitaines. Sur la Ville de Rennes, la base de données a été initiée dès 2010 par le Service Patrimoine de la Direction de la Voirie. Elle a vocation à être consolidée sur la Ville de Rennes et étendue aux 42 autres communes de la Métropole à partir des arrêtés permanents communiqués par les services détenteurs du pouvoir de police de la circulation et du stationnement…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Siège des centres d'exploitation des routes et ports départementaux [Routes – CD14] - Département du Calvados - 2021

Utility and governmental services
Le Département a compétence, par la loi, pour gérer de grands équipements (ports, aérodromes) et la voirie relevant de son domaine public.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

EPCI [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Administrative units
La couche vectorielle décrit le découpage administratif des établissements de coopération intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Limites du Département [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Administrative units
La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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organization

DDT Loir-et-Cher
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DDT Drôme
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DDTM Charente-Maritime
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DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
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DDT Corrèze
× 329
DDTM Gard
× 325
DDT Meurthe-et-Moselle
× 294
Département de la Mayenne
× 271
DDTM 30 - SER
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ODONAT Grand Est
× 255
DREAL Grand Est - Service eau, biodiversité, paysages - Pôle Espèces et expertises naturalistes
× 254
Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
× 250
GéoCompiégnois
× 249
DDT Isère
× 247
DDT Dordogne
× 235
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 233
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 233
DDT Orne
× 224
DDT Val-d'Oise
× 215
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 211
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