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11787 datasets found.

Hébergements équestre - Roi Morvan Communauté - Licence Ouverte

Land use
Hébergements équestres de la communauté de communes Roi Morvan Communauté.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Ruissellement sur l'Arc Méditerranéen: Résultats Exzeco en Occitanie - Département de la Lozère (48)

Hydrography
La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Seafloor litter - Trawls locations

Oceanographic geographical features
This visualization product displays the location of all the surveys present in the EMODnet marine litter database (MLDB). The different fishing gears used are represented by different colors.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole

Utility and governmental services
Cette couche localise de manière schématique les bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole. L’exutoire de chaque bassin correspond à un poste de refoulement ou à une station d'épuration.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole

Land use
Cette couche de polygones recense les périmètres de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels mouvement de terrain de ROCHEMAURE (Ardèche)

Land use
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

11ème PROGRAMME : PMAZH

Administrative units
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Vitesse de circulation sur Rennes Métropole

Transport networks
Cette couche indique les limitations de vitesse sur les voiries métropolitaines. Sur la Ville de Rennes, la base de données a été initiée dès 2010 par le Service Patrimoine de la Direction de la Voirie. Elle a vocation à être consolidée sur la Ville de Rennes et étendue aux 42 autres communes de la Métropole à partir des arrêtés permanents communiqués par les services détenteurs du pouvoir de police de la circulation et du stationnement…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Siège des centres d'exploitation des routes et ports départementaux [Routes – CD14] - Département du Calvados - 2021

Utility and governmental services
Le Département a compétence, par la loi, pour gérer de grands équipements (ports, aérodromes) et la voirie relevant de son domaine public.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

EPCI [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Administrative units
La couche vectorielle décrit le découpage administratif des établissements de coopération intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Limites du Département [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Administrative units
La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Equipements collectifs publics et privés [Territoires – CD14] – Département du Calvados – 2021

Utility and governmental services
Equipements collectifs de services publics et privés dans le Département du Calvados.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Conteneurs à verre publics du territoire de Quimperlé Communauté

Utility and governmental services
Localisation des conteneurs à verre sur les communes de Quimperlé Communauté
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètre des pays du Finistère (Loi Voynet)

Administrative units
Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du 25 juin 1999 et son décret d'application (Décret n°2000-909 du 19/09/2000) Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral du Finistère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère

Transport networks
Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de mouillages et d’équipements légers)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Limite des affaires maritimes du Finistère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La limite des affaires maritimes (LAM) correspond au premier obstacle à la navigation maritime locale. A son aval, la navigation est « maritime », à son amont, la navigation est « fluviale », avec les conséquences en matière de normes de sécurité des navires, de police de la navigation, de qualification et de régime social des personnels (marine marchande ou batellerie). Pour les estuaires, fleuves, rivières et canaux ne figurant pas à l’annexe…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Limite de salure des eaux du Finistère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le point de cessation de salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d’application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure des eaux (LSE) des fleuves, rivières et canaux est déterminée par le décret 2014-1608 du 26/12/2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Actions d'insertion de la Métropole de Lyon (v2)

Utility and governmental services
Les actions d'insertion, selon qu'elles relèvent ou non de l'insertion par l'activité économique, dites IAE, sont des dispositifs mobilisables par des opérateurs de l'insertion, pour accompagner au plus près de leurs besoins les personnes en insertion. Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est la levée des freins pour le retour à l'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Orthophotographie 2020 partielle de la Métropole de Lyon (format ECW)

Orthoimagery
Orthophotographie de certains secteurs de la Métropole de Lyon.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown
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distribution format

File
× 9742
WFS Service
× 2467

license

Licence Ouverte 2.0
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Open Database License (ODbL 1.0)
× 188

representation type

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catalog

Géo-IDE
× 7386
PIGMA
× 1877
D@tARA
× 1337
GéoBretagne
× 1277
GéoGrandEst
× 1146
GéoNormandie
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IDéO BFC
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GéoMayenne
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GéoPicardie (moissonneurs)
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GéoPicardie
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SIGLOIRE
× 211
GéoGuyane
× 161
GéoGuyane (local)
× 159
Guyane SIG
× 151
Catalogue des données du Calvados
× 108
Data Grand Lyon
× 98
GéoSAS
× 76
GÉOPAL
× 73
SIGLOIRE (local)
× 68
CRIGE PACA
× 54

organization

DDT Loir-et-Cher
× 518
DDT Drôme
× 463
DDTM Charente-Maritime
× 426
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 387
DDTM Gard
× 325
DDT Corrèze
× 322
DDT Meurthe-et-Moselle
× 293
Département de la Mayenne
× 271
DDTM 30 - SER
× 255
ODONAT Grand Est
× 255
DREAL Grand Est - Service eau, biodiversité, paysages - Pôle Espèces et expertises naturalistes
× 254
Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
× 250
DDT Isère
× 233
DDT Dordogne
× 232
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 231
DDT Orne
× 218
DDT Val-d'Oise
× 209
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 208
Conseil Départemental de l'Isère
× 188
DDT Côte-d'Or
× 183
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