Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.

Numérisation vectorielle du PLU de Villelongue (65473). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 22/12/2009 de TREPT - 38515 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 14/05/2009 de VEZERONCE-CURTIN - 38543 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/03/2012 de MONESTIER-DE-CLERMONT - 38242 au format COVADIS 2.0

Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'…

Cette donnée renseigne chaque projet de construction de parc solaire. Il s'agit de l'ensemble des parcelles incluent dans la demande de permis de construire du projet initial. Quand la central est réalisée, elle n'impactent qu'une partie du projet. L'implantation des centrales en service est un autre jeux de donnée: N_PARC_PHOTOVOLTAIQUE. (http…

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…

Localisation des parcelles pacages avec une pente supérieur à 7% en Loir-et-cher à partir des données du MNT de la BD Alti (IGN).

Établissements Recevant du Public (ERP) du Rhône – Catégories 0 à 5

Servitude de dégagement : servitude aéronautique instituée pour la protection de la circulation aérienne : Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241-1 à R. 243-3 du code de l'aviation civile. Nb: la servitude de balisage est décrite sous le code T4. On ne représente que l'enveloppe de la servitude et on renvoit vers un plan à très grande échelle. Cette assiette de…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 23/12/1999 de BRANGUES - 38055 au format COVADIS 2.0

Numérisation vectorielle du PPRN de Lescurry (65269). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 16/11/2007 de LA BÂTIE-DIVISIN - 38028 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 30/12/2005 de VENERIEU - 38532 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 15/03/2002 de PRESSINS - 38323 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/04/2007 de MORETTE - 38263 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 23/08/2013 de SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN - 38401 au format COVADIS 2.0