Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le…

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le…

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 17/05/2018.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/03/2017.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 30/06/2015.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 09/06/2006. (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Couloisy - approbation du 05/04/2012. (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Berneuil-sur-Aisne - approbation du 04/12/1997. (caduque le 27/03/2017)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013.

Le modèle régional définit un pôle d'activité comme une échelle macro de la vision activités économiques, avec des limites définies de manières moins "strictes" que les sites. Il pourra regrouper un ensemble de sites d'activités contigus ou géographiquement proches. Il n'y a pas de règles de regroupement de sites d'activités. Le pôle peut tenir compte des vocations des sites et des spécificités locales. Il a pour…

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur la commune de Croutoy sous la forme de lignes.

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur la commune de Choisy-la-Victoire sous la forme de points.

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur la commune de Tracy-le-Mont sous la forme de lignes.

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur la commune de Trosly-Breuil sous la forme de lignes.

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur la commune d'Epineuse sous la forme de points.

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur la commune de Francières sous la forme de points.