Logo de la République française (1999)
  • Publish data
  • 🇬🇧
downloadable
yes
open data
yes
catalog
Géo-IDE
catalog
IDéO BFC
721 datasets found.

Zones inondables des crues de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or

Natural risk zones
Cette couche correspond aux zones inondables calculées par modélisation hydraulique pour plusieurs occurrences. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 1000 ans, pour la Côte-d'Or

Natural risk zones
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 1000 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Contours des bassins de vie du Jura

Couche réalisée par l'atelier SIG (janvier 2018) à partir de la table des communes ADMIN_EXPRESS (pour le contour des communes des départements voisins). Données extraites de l'INSEE (juin 2017) correspondant aux bassins de vie 2012 avec le Code Officiel Géographique des communes au 01 janvier 2017 (c'est à dire prise en compte des communes nouvelles au 01/01/2017). Contours complets des bassins de vie présents dans le département…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Tache urbaine résidentielle du département du Calvados, déduite des fichiers fonciers

Land cover
Donnée constituée à partir des fichiers fonciers : tampons géographiques construits autours d'objets ponctuels représentant des parcelles à vocation résidentielle. Les fichiers fonciers de base proviennent du millésime 2011. A chaque tache est associée une période : 1962 (année de base) ou période à laquelle la tache urbaine est apparue : 62 à 68, 68 à 75, 75 à 82, 82 à 90, 90 à 99, 99 à 2010. Les documents accessibles sur le Web et en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre total du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Administratif - Contours IRIS en Loir-et-Cher

Utility and governmental services
Découpage infracommunal en IRIS du Loir-et-Cher.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Enjeu ponctuel du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone d'aléa du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le PPRT du site de Titanoble a été approuvé en date du 29 juin 2012.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70- Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Petites régions fourragères de Bourgogne-Franche-Comté

Petites régions fourragères de Bourgogne-Franche-Comté
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones du POS (doc. du 20.10.2004) de la commune de Jouet-sur-l'Aubois

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes concernées par les Carrières de Comblanchien.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Jura

Statistical units
Espace à dominante ubaine (aires urbaines)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.

Administrative units
Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20080028 Saone amont graylois

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or (Ponctuel)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
< Previous page3 / 37
Next page >

published on data.gouv.fr

yes
× 417
no
× 304

license

Licence Ouverte 2.0
× 720
Open Database License (ODbL 1.0)
× 1

representation type

vector
× 689
other
× 24
none
× 8

organization

DDT Côte-d'Or
× 460
DDT Nièvre
× 103
DDT Haute-Saône
× 90
DDT Jura
× 29
DDT Loir-et-Cher
× 10
DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
× 10
DDT Meurthe-et-Moselle
× 8
DDT Yonne
× 8
DDT Cher
× 7
DDT Ariège
× 4
Conseil Départemental de l'Isère
× 3
DDT Saône-et-Loire
× 3
DDTM Ille-et-Vilaine
× 3
DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
× 3
DDT Cantal
× 2
DDT Haute-Savoie
× 2
DDT Isère
× 2
DDT Puy-de-Dôme
× 2
DDT Rhône
× 2
DDTM Charente-Maritime
× 2
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publish your geographic datasets
  • Legal