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DDT Alpes-de-Haute-Provence
77 datasets found.

Prescriptions surfaciques des POS/PLU des Alpes de Haute-Provence

Land use
Prescription surfacique se superposant à un document d'urbanisme PLU ou POS . Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Aléa incendie de forêt subi 2001 des Alpes de Haute-Provence

Natural risk zones
L’aléa incendie de forêt subi est déterminé en fonction de la combustibilité des peuplements et des facteurs de propagation du feu. Niveau 1 : niveau le plus faible Niveau 9 : niveau le plus fort
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) DIV des Alpes de Haute-Provence

Natural risk zones
Zonage règlementaire des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Lorsque le PPR comprend plusieurs plans papier différents (1 plan incendie + 1 plan RGA +1 plan multirisques + 1 plan autre risque particulier), il a été produit jusqu'à 4 couches différentes. Cette couche se décline donc en 4 thèmes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Ouvrage de protection contre les crues des Alpes de Haute-Provence

Hydrography
Ouvrages hydrauliques qui font partie d’un dispositif de protection contre les crues, dans la logique GEMAPI.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Mâts d'éoliennes dans les Alpes de Haute-Provence

Production and industrial facilities
Éoliennes construites ou en projet
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Complément des cours d'eau pour la conditionnalité dans les Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Complément des cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Cette couche est un complément qui s'ajoute aux cours d'eau au régime permanent (ceux en trait plein) de la dernière édition du SCAN25.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) + IF + RGA + DIV des Alpes de Haute-Provence

Natural risk zones
Zonage règlementaire des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Lorsque le PPR comprend plusieurs plans papier différents (1 plan incendie + 1 plan RGA +1 plan multirisques + 1 plan autre risque particulier), il a été produit jusqu'à 4 couches différentes. Cette couche se décline donc en 4 thèmes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) IF des Alpes de Haute-Provence

Natural risk zones
Zonage règlementaire des PPRN Incendie de forêts approuvés, numérisé à la parcelle. Lorsque le PPR comprend plusieurs plans papier différents (1 plan incendie + 1 plan RGA +1 plan multirisques + 1 plan autre risque particulier), il a été produit jusqu'à 4 couches différentes. Cette couche se décline donc en 4 thèmes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 16 years ago

Campings des Alpes de Haute-Provence

Terrain de camping déclaré ou classé.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20020147 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrêté pris par le préfet de département. -1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Informations surfaciques des POS/PLU/CC des Alpes de Haute-Provence

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Prescriptions ponctuelles des POS/PLU des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Prescription ponctuelle se superposant à un document d'urbanisme PLU ou POS . Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Lot de pêche linéaire des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot linéaire du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Lot de pêche surfacique des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Aires d'alimentation des captages d'eau potable des Alpes de Haute-Provence

Aires d'alimentation des captages d'eau potable des Alpes de Haute-Provence
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) au 1/25000 des Alpes de Haute-Provence

Natural risk zones
Report des zonages règlementaires des PPRN approuvés les plus anciens, qui n''avaient pas été produits au moment de l'étude sous SIG ou sur un plan parcellaire de type PCI ou BD parcellaire. La couche comprend les Plans des Surfaces Submersibles de la Durance (PSS du 01/04/1961). Elle ne remplace par les documents papiers qui restent les seuls opposables.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Source des adous des Alpes de Haute-Provence

Hydrography
Résurgence permanente de la nappe d'accompagnement d'un cours d'eau. Phénomène plutôt lié aux cours d'eau à fort charriage ou aux lits en tresses.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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PIGMA
× 2
GéoPicardie
× 1
GéoPicardie (moissonneurs)
× 1

organization

ONF (Office National des Forêts)
× 5
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DDT Cher
× 1
DDT Loiret
× 1
DDT Meuse
× 1
DDT Orne
× 1
DDTM 83/SPP/PSIGP/BSIG
× 1
DDTM Somme
× 1
DDTM Var
× 1
Etalab
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