Logo de la République française (1999)
  • 🇬🇧
downloadable
yes
open data
yes
catalog
Géo-IDE
organization
DDT Alpes-de-Haute-Provence
77 datasets found.

Aléa inondation des Alpes de Haute-Provence

Natural risk zones
Secteurs exposés à l'aléa inondation issus des PPR, d'études, de l’Atlas des Zones Inondables (AZI), de la vectorisation de rasters de hauteur d’eau ou à dire d’expert (DDT).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

IGP de type autre que le vin des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire :- originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays - et dont une qualité déterminée, la réputation ou d'autres caractéristiques peuvent être attribuées à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

AOP de type fromage des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (fromage de Banon) correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Réserve de chasse et de faune sauvage dans les Alpes de Haute-Provence

Protected sites
Emprise des réserves de chasse et de faune sauvage établies en application de l'article L 422-27 du code de l'Environnement. Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs habitats.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Aménagement pastoral ponctuel dans les Alpes-de-Haute-Provence

Aménagement ponctuel réalisé pour la mise en valeur d'une unité pastorale Aménagement ponctuel tel que, piste, clôture, crée ou amélioré pour permettre une meilleure exploitation d'une unité pastorale L'unité pastorale est décrite dans la couche N_PASTORALE_UNITE_ZINF_S_ddd Nomenclature nationale des aménagements possibles transverse aux 3 types d'objets (ponctuel, linéaire, surfacique) à compléter progressivement : 0 : inconnu…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) des Alpes de Haute-Provence

Natural risk zones
Zonage règlementaire des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Lorsque le PPR comprend plusieurs plans papier différents (1 plan incendie + 1 plan RGA +1 plan multirisques + 1 plan autre risque particulier), il a été produit jusqu'à 4 couches différentes. Cette couche se décline donc en 4 thèmes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage. Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 05.06.2010) de la commune de Santranges

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zonage des POS/PLU généralisés (1/25 000) des Alpes de Haute-Provence

Production and industrial facilities
Zonage des POS redessinée sur un fond de plan au 1/25 000 . Généralisation par familles de même type (ex : toutes les zones urbaines à vocation d'habitat) selon 3 niveaux de généralisation. Description générale : Démarche régionale adoptée par toutes les DDE de PACA. Les zonages POS/PLU sont interprétés de façon à homogéneïser et simplifier l''information
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Risque DFCI induit des Alpes de Haute-Provence

Natural risk zones
Conditions d'éclosion des incendies : inflammabilité de la végétation, points d'éclosions privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 20 years ago

N_CLASSEMENT_SONORE_ROUTE_L_004

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories, la catégorie 1 étant la plus bruyante. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur affecté par le bruit et un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) des Alpes de Haute-Provence

Land use
Périmètres des schémas de cohérence territoriale (SCOT). La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) RGA des Alpes de Haute-Provence

Natural risk zones
Zonage règlementaire des PPRN retrait/gonflement des argiles approuvés, numérisé à la parcelle. Lorsque le PPR comprend plusieurs plans papier différents (1 plan incendie + 1 plan RGA +1 plan multirisques + 1 plan autre risque particulier), il a été produit jusqu'à 4 couches différentes. Cette couche se décline donc en 4 thèmes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

IGP de type vin des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire :- originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays - et dont une qualité déterminée, la réputation ou d'autres caractéristiques peuvent être attribuées à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

AOP de type vin des Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Sous-bassin versant dédié à un usage particulier dans les Alpes-de-Haute-Provence

Hydrography
Sous-Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable. Un sous-bassin versant peut-être découpé en plusieurs entités pour les besoins de la DDT.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Complément des cours d'eau pour la conditionnalité dans les Alpes de Haute-Provence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Complément des cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Cette couche est un complément qui s'ajoute aux cours d'eau au régime permanent (ceux en trait plein) de la dernière édition du SCAN25.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

POS/PLU/CC des Alpes de Haute-Provence

Land use
Numérisation des informations contenues sur les plans de zonage papier des POS , PLU et Cartes Communales approuvés. La numérisation a été effectuée conformément au standard COVADIS V2, et se décline en plusieurs couches (zonage, prescriptions, informations, habillage) Les données vectorielles n'ont pas une valeur réglementaire et ne se substituent pas aux documents d''urbanisme opposables. Elles constituent une aide à la décision.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) des Alpes de Haute-Provence

Human health and safety
Zonage règlementaire des PPRT approuvés, numérisé à la parcelle. Structuration conforme au standard COVADIS, mais tous les champs ne sont pas renseignés.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown
< Previous page2 / 4
Next page >

published on data.gouv.fr

yes
× 52
no
× 25

catalog

PIGMA
× 2
GéoPicardie
× 1
GéoPicardie (moissonneurs)
× 1

organization

ONF (Office National des Forêts)
× 5
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DDT Cher
× 1
DDT Loiret
× 1
DDT Meuse
× 1
DDT Orne
× 1
DDTM 83/SPP/PSIGP/BSIG
× 1
DDTM Somme
× 1
DDTM Var
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Legal