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268 datasets found.
Registre Parcellaire Graphique - RPG Anonyme - dernière version - Hautes-Pyrénées
Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.
[DDT65] PLan local d'urbanisme (PLU) de Villelongue, approuvé le 14/05/2019
Numérisation vectorielle du PLU de Villelongue (65473). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017
POS du 22/12/2009 de TREPT - 38515 - CADUC - PLU Approuvé
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 22/12/2009 de TREPT - 38515 au format COVADIS 2.0
POS du 14/05/2009 de VEZERONCE-CURTIN - 38543 - CADUC - RNU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 14/05/2009 de VEZERONCE-CURTIN - 38543 au format COVADIS 2.0
PLU du 06/03/2012 de MONESTIER-DE-CLERMONT - 38242
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/03/2012 de MONESTIER-DE-CLERMONT - 38242 au format COVADIS 2.0
Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Enjeux liés aux installations polluantes IPPC, Directive inondation
Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'…
Situation des projets photovoltaïques dans l'Hérault
Cette donnée renseigne chaque projet de construction de parc solaire. Il s'agit de l'ensemble des parcelles incluent dans la demande de permis de construire du projet initial. Quand la central est réalisée, elle n'impactent qu'une partie du projet. L'implantation des centrales en service est un autre jeux de donnée: N_PARC_PHOTOVOLTAIQUE. (http…
Agriculture - Parcelles pacages avec pente supérieur à 7% en Loir-et-cher
Localisation des parcelles pacages avec une pente supérieur à 7% en Loir-et-cher à partir des données du MNT de la BD Alti (IGN).
Établissements Recevant du Public du Rhône
Établissements Recevant du Public (ERP) du Rhône – Catégories 0 à 5
Servitude aéronautique de dégagement dans l'Hérault
Servitude de dégagement : servitude aéronautique instituée pour la protection de la circulation aérienne : Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241-1 à R. 243-3 du code de l'aviation civile. Nb: la servitude de balisage est décrite sous le code T4. On ne représente que l'enveloppe de la servitude et on renvoit vers un plan à très grande échelle. Cette assiette de…
POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 au format COVADIS 2.0
POS du 23/12/1999 de BRANGUES - 38055 - OBSOLETE
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 23/12/1999 de BRANGUES - 38055 au format COVADIS 2.0
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Lescurry, approuvé le 27/02/2019
Numérisation vectorielle du PPRN de Lescurry (65269). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
POS du 16/11/2007 de LA BÂTIE-DIVISIN - 38028 - OBSOLETE -
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 16/11/2007 de LA BÂTIE-DIVISIN - 38028 au format COVADIS 2.0
POS du 30/12/2005 de VENERIEU - 38532 - CADUC - RNU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 30/12/2005 de VENERIEU - 38532 au format COVADIS 2.0
POS du 15/03/2002 de PRESSINS - 38323 - CAUDUC - PLU approuvé à jour sur GPU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 15/03/2002 de PRESSINS - 38323 au format COVADIS 2.0
PLU du 18/04/2007 de MORETTE - 38263 - OBSOLETE -
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/04/2007 de MORETTE - 38263 au format COVADIS 2.0
POS du 23/08/2013 de SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN - 38401 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 23/08/2013 de SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN - 38401 au format COVADIS 2.0
Carte des Risques Naturels (dynamique) - Aveyron
Cette présente carte est le résultat d'une procédure d'analyse des risques et des définitions de règles à respecter sur le territoire de l'Aveyron dans l'objectif de limiter les conséquences humaines et économiques des catastrophes naturelles
PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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catalog
D@tARA
× 167
PIGMA
× 31
IDéO BFC
× 7
SIGLOIRE
× 5
GéoNormandie
× 2
GéoPicardie
× 2
GéoPicardie (moissonneurs)
× 2
organization
DDT Isère
× 173
Conseil Départemental de l'Isère
× 172
DDT Corrèze
× 25
DDT Hautes-Pyrénées
× 22
DDT Loir-et-Cher
× 9
DDT Côte-d'Or
× 6
DDT Sarthe
× 4
COVADIS
× 3
DDT Drôme
× 3
DDT Vienne
× 3
DDTM Hérault
× 3
DDTM Somme
× 3
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 3
DDT Aveyron
× 2
DDT Orne
× 2
DDTM Corse-du-Sud
× 2
DDTM Pas-de-Calais
× 2
DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
× 2
Agences de l'Eau - SANDRE
× 1
CEN Lorraine (Conservatoire d’espaces naturels de Lorraine)
× 1