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DDT Hautes-Pyrénées
22 datasets found.
Registre Parcellaire Graphique - RPG Anonyme - dernière version - Hautes-Pyrénées
Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.
[DDT65] PLan local d'urbanisme (PLU) de Villelongue, approuvé le 14/05/2019
Numérisation vectorielle du PLU de Villelongue (65473). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Lescurry, approuvé le 27/02/2019
Numérisation vectorielle du PPRN de Lescurry (65269). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gazost approuvé le 06/06/2017
Numérisation vectorielle du PPRN de Gazost (65191). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Sarniguet, approuvé le 27/02/2019
Numérisation vectorielle du PPRN de Sarniguet (65406). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Chis, approuvé le 27/02/2019
Numérisation vectorielle du PPRN de Chis (65146). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Bazillac, approuvé le 27/02/2019
Numérisation vectorielle du PPRN de Bazillac (65073). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
Carte Communale de Saint-Martin du 30/04/2014
Numérisation vectorielle de la carte communale de Saint-Martin (65392), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Juillan, approuvé le 18/02/2016
Représentation du PPRN de Juillan, approuvé le 18/02/2016.
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Larreule, approuvé le 25/07/2014
PPRN de Larreule, approuvé le 25/07/2014.
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jarret approuvé le 13/09/2010, dernière modification le 20/09/2019
Numérisation vectorielle du PLU de Jarret (65233), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014
PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312 au format COVADIS 2.0
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Allier approuvé le 28/08/2014, dernière modification le 20/09/2019
Numérisation vectorielle du PLU d'Allier (65005), actualisée en décembre 2015. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014
Carte Communale de Lortet du 08/01/2009
Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
[DDT65] Carte communale de Sarp du 07/09/2016
Numérisation vectorielle de la carte communale Sarp (65407), réalisée en janvier 2017. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loures-Barousse du 17/06/2011
Numérisation vectorielle du PLU de Loures-Barousse (65287), réalisée en août 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Lizos, approuvé le 14/05/2019
Numérisation vectorielle du PLU de Lizos (65276). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017
[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Trie-sur-Baïse, approuvé le 29/04/2019
Numérisation vectorielle du PLU de Trie-sur-Baïse(65452). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Laméac approuvé le 11/04/07
Numérisation vectorielle du PPRN de Laméac (65254). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013
Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges national pour la dématérialisation des cartes communales (Version 2).
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