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Numérisation vectorielle du PLU de Lizos (65276).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017

[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Lizos, approuvé le 14/05/2019

Numérisation vectorielle du PLU de Trie-sur-Baïse(65452).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017

[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Trie-sur-Baïse, approuvé le 29/04/2019

Numérisation vectorielle de la carte communale de Tllhouse (65445).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Carte Communale de Tilhouse du 21/05/2015

Numérisation vectorielle du PPRN  de Laméac (65254).
Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Laméac approuvé le 11/04/07

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges national pour la dématérialisation des cartes communales (Version 2).

Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013

PPRN de Pujo, approuvé le 25/07/2014.

Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. 
L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. 
L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet.
Ils contiennent trois catégories d'information :
• La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
• Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
• Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. 

Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Pujo, approuvé le 25/07/2014

PPRN d'Hères, approuvé le 23/12/2014.

Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. 
L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. 
L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet.
Ils contiennent trois catégories d'information :
• La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
• Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
• Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. 

Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.

[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Lizos, approuvé le 14/05/2019

[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Trie-sur-Baïse, approuvé le 29/04/2019

Carte Communale de Tilhouse du 21/05/2015

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Laméac approuvé le 11/04/07

Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Pujo, approuvé le 25/07/2014

Plan de Prévention de Risques Naturels (PPRN) d'Hères, approuvé le 23/12/2014

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