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SIGLOIRE
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DDT 49 (Direction Départementale des Territoires de Maine-et-Loire)
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23 datasets found.

Zone de bruit routier pour les cartes de Type B indicateur 00 pour la 3ème échéance en Maine-et-Loire(49)

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), type de carte B et indicateur 00. Carte des secteurs affectés par le bruit (ou cartes de "type B") en application des articles R.571-37 et R.571-38 du code de l'environnement. Il s’agit d’une carte représentant les "secteurs affectés par le bruit" définis dans les arrêtés préfectoraux de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Ensemble des données servant à la gestion des transport exceptionnel dans le département de la Sarthe(72)

Transport networks
Ensemble des tables COVADIS pour la gestion des transports exceptionnels dans le Département de la Sarthe(72)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Réserves et parcours de pêche dans le Maine-et-Loire(49)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des zones réglementées à l'autorisation ou l'interdiction à la pêche sur les cours d'eau du Maine-et-Loire.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Franchissement localisé ponctuellement pour les transports exceptionnels dans le Maine-et-Loire(49)

Transport networks
Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces points particuliers, dénommés franchissements, sont typiquement des ouvrages d'arts, des portiques, feux de signalisation et autres éléments verticaux comme des décorations ou des passages de câbles aériens, etc. Ces franchissements sont localisés…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Ensemble des données servant à la gestion des transport exceptionnel dans le département de la Mayenne(53)

Transport networks
Ensemble des tables COVADIS pour la gestion des transports exceptionnels dans le département de la Mayenne(53)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Franchissement localisé ponctuellement pour les transports exceptionnels en Mayenne(53)

Transport networks
Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces points particuliers, dénommés franchissements, sont typiquement des ouvrages d'arts, des portiques, feux de signalisation et autres éléments verticaux comme des décorations ou des passages de câbles aériens, etc. Ces franchissements sont localisés…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Réserve de pêche permanente dans le Maine-et-Loire.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone de bruit routier pour les cartes de Type C indicateur Ln pour la 3ème échéance en Maine-et-Loire(49)

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type C selon l'indicateur Ln (nuit). Cette carte est une représentation graphique des zones où le niveau sonore en Lden dépasse la valeur limite de 62 dB.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone de bruit routier pour les cartes de Type A indicateur Lden pour la 3ème échéance en Maine-et-Loire(49)

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type A selon l'indicateur Lden (jour/soirée/nuit).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone de bruit ferroviaire pour les cartes de Type A indicateur Lden pour la 3ème échéance en Maine-et-Loire(49)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée FER (F), carte de type A selon l'indicateur Lden (jour/soirée/nuit).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Réseau de circulation des transports exceptionnels en Mayenne(53)

Transport networks
Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus de demande préalable pour avis des gestionnaires de voirie. Des prescriptions générales applicables à la circulation des convois de transports exceptionnels sur tout le réseau d'un même gestionnaire accompagnent par ailleurs l'identification des tronçons
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Réseau de circulation des transports exceptionnels en Sarthe (72)

Transport networks
Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus de demande préalable pour avis des gestionnaires de voirie. Des prescriptions générales applicables à la circulation des convois de transports exceptionnels sur tout le réseau d'un même gestionnaire accompagnent par ailleurs l'identification des tronçons
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Réserve de pêche annuelle dans le Maine-et-Loire.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone de bruit routier pour les cartes de Type C indicateur Lden pour la 3ème échéance en Maine-et-Loire(49)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Agrégation des tables génériques décrivant les zones de bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type C selon l'indicateur Lden (jour/soirée/nuit).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Circonscription des lieutenants de louveterie dans le département de Maine-et-Loire.

Utility and governmental services
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie. Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (Code de l'Environnement L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètre d'etude du PNR en 2019 géographie 2010

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Liste des communes du PNR Loire-Anjou-Touraine en 2019 avec les contour géographiques 2010 dans le cadre du renouvellement de charte en cours.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone de bruit routier pour les cartes de Type A indicateur Ln pour la 3ème échéance en Maine-et-Loire(49)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type A selon l'indicateur Ln (nuit).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Franchissement localisé ponctuellement pour les transports exceptionnels dans la Sarthe(72)

Transport networks
Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces points particuliers, dénommés franchissements, sont typiquement des ouvrages d'arts, des portiques, feux de signalisation et autres éléments verticaux comme des décorations ou des passages de câbles aériens, etc. Ces franchissements sont localisés…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Atlas des zones inondables hors PPRI

Natural risk zones
Synthèse des zones exposées à des aléas d'inondation hors PPRI selon l'intensité de la crue . Ces données résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés et tiennent compte de la probabilité d'occurrence des phénomènes et leurs degrés d'intensité.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Ensemble des données servent à la gestion des transport exceptionnel dans le département de Maine-et-Loire(49)

Transport networks
Ensemble des tables COVADIS pour la gestion des transports exceptionnels dans le Département de Maine-et-Loire(49)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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DDT 49 / Mission Développement Durable et Connaissance des Territoires
× 16
DDT 49 / Service Sécurité Routière Gestion de Crise
× 9
DDT 49 / Service Eau Environnement Forêt
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DDT 49 / Service Eau Environnement et Biodiversité
× 4
DDT 49 / Service Urbanisme Aménagement et Risques
× 2
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