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SIGLOIRE
731 datasets found.

Cartographie des cours d’eau en Loire-Atlantique : Référentiel Unique Cours d’Eau (RUCE) pour la loi sur l’eau et les réglementations agricoles

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette donnée constitue la référence pour tous les acteurs de l’aménagement du territoire et les agriculteurs (instruction du gouvernement du 3 juin 2015). Elle est le référentiel d’appui des services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre du code de l’environnement et plus particulièrement pour la loi sur l’eau. Elle l’est également pour toutes les réglementations agricoles ainsi que les règles de conditionnalité des aides de la PAC…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario extrême (4)

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nantes La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau. La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Chapelle saint aubin et Coulaines dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Périmètre du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPRi de la rivière La Sèvre Nantaise - Profils du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les cotes de référence correspondent aux hauteurs d’eau retenues dans une hypothèse de crue de type centennale. Ces cotes sont en cote IGN 69. Entre deux cotes de référence, la cote applicable sera calculée par interpolation entre les deux cotes connues.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre du PPRMT du Lude dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Servitudes - PM1 Organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique pour le département de la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application.Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRi du Lay Aval - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPRi. Pour le PPRi,…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre du PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Servitudes - PM1 Relation entre les servitudes et les actes lpour le département de la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cours d'eau BCAE en Vendée (85)

Ensemble de Cours d'eau où l'on doit appliquer les règles relatives aux Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Les stations d'épuration en Vendée

Utility and governmental services
Localisation des stations d'épuration de Vendée
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRL Côte de Jade : Zonage réglementaire pour l'érosion en Loire-Atlantique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL Côte de Jade exposés au risque de submersion marine approuvé le 12 février 2019 et opposable le 27 mars 2019. Celle-ci regroupe les secteurs impactés par l'aléa érosion côtière et par conséquent susceptibles d'avoir disparu à l'horizon 100 ans. Ce PPRL concerne les communes de Saint-Brévin-les-Pins, Saint-Michel-Chef-Chef, La Plaine-sur-Mer et Préfailles.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de prévention des risques PPRNI d'Arnage et Allonnes dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Périmètre du PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPR BILLERE (64DDTM20050020) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BILLERE (64129) - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Elément surfacique_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2011 en Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures ferroviaires en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 62 dB(A) - arrêté du 11/12/2018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques PPRNI de la Ferté Bernard dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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GÉOPAL
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SIGLOIRE (local)
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Géo-IDE
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DREAL Pays de la Loire
× 309
DDT Sarthe
× 111
DDTM Vendée
× 111
DDTM Loire-Atlantique
× 108
CEREMA/DT OUEST/DLRCA
× 36
DDT 49 (Direction Départementale des Territoires de Maine-et-Loire)
× 32
DDT Maine-et-Loire
× 19
DDT 49 / Mission Développement Durable et Connaissance des Territoires
× 16
Météo-France
× 15
DDT 49 / Service Sécurité Routière Gestion de Crise
× 10
Biotope
× 7
DDT 49 / Service Eau Environnement Forêt
× 7
DDT 49 / Service Urbanisme Aménagement et Risques
× 7
DDT 49 / Service Eau Environnement et Biodiversité
× 6
DDT Mayenne
× 6
ADEME
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DRAAF Pays de la Loire
× 3
AREVA MINES
× 2
DREAL 72 (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de la Sarthe)
× 2
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
× 2
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