Logo de la République française (1999)
  • Publish data
  • 🇬🇧
downloadable
yes
open data
yes
distribution format
File
catalog
IDéO BFC
catalog
Géo-IDE
license
Licence Ouverte 2.0
published on data.gouv.fr
no
304 datasets found.

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GARANOU

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or

Natural risk zones
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine

Localisation des stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine supérieure à 200 équivalents habitants.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance)

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
PM1_GENERATEUR_SUP_S_021
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or

Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LD)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre et le délai dans lequel il est élaboré…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une saisie sous Cascade. Les digues de retenue d'eau sont décrites dans les couches N_OUVRAGE_RETENUE_P et N_OUVRAGE_RETENUE_L
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte-d'Or

Natural risk zones
Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura

Environmental monitoring facilities
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2019-02-14-001 signé le 14 février 2019 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1 et 2) pour l’année 2019 (recueil des actes administratifs du Jura N° 39-2019-02-003 publié le 15/02/2019). Cet arrêté est réalisé au vu des indices de présence ou d'attaques de prédateur. L'arrêté modifié du 19 juin 2009…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
< Previous page
1 / 16
Next page >

representation type

vector
× 285
other
× 12
none
× 7

organization

DDT Côte-d'Or
× 135
DDT Nièvre
× 69
DDT Haute-Saône
× 63
DDT Jura
× 15
DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
× 6
DDT Loir-et-Cher
× 5
DDT Yonne
× 5
DDT Ariège
× 4
DDT Meurthe-et-Moselle
× 4
DDTM Ille-et-Vilaine
× 3
Conseil Départemental de l'Isère
× 2
DDTM Charente-Maritime
× 2
DDTM Somme
× 2
DRIAAF Île-de-France
× 2
Atelier de Suivi des Territoires
× 1
Cellule Risques
× 1
DDT 70 SER/Prévention des Risques et gestion de Crises
× 1
DDT Ardennes
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Cher
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publish your geographic datasets
  • Legal