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DDT Yonne
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Communes de l'Yonne au 1/1/2020

Découpage administratif du département de l'Yonne par communes au 1/1/2020. Elle est issue de la couche de la BDCarto, avec agglomération des communes formant les communes nouvelles (depuis 2016). Elle intègre la population légale 2017 et prend en compte le changement les nouvelles communes de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe et Guillon-Terre-Plaine dont les arrêtés de création sont de fin 2018 pour une application effective au 1/1/2019.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP de l'Yonne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une aire d'alimentation de captages est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux souterraines) définissant la zone d'où proviennent les eaux alimentant un captage destiné à l'alimentation en eau potable des populations, ou plusieurs de tels captages proches les uns des autres. Le 5/10/2018, ajout d'un champs PRIORITE_MISEN…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

L_PETR_ZSUP_S_089

Couche des Pôles d'Equilibre Territoriaux et Ruraux du département de l'Yonne. Le dispositif est créé par l’article 79 de la loi no 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite « loi MAPTAM », promulguée sous le gouvernement de Jean-Marc Ayrault et le quinquennat de François Hollande, dans le cadre du troisième acte de décentralisation impulsé dans le pays. Dans le…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2020

Administrative units
Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2020 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de communautés de communes pour les communes de Coulange/Yonne, Crain, Festigny, Lucy/Yonne et Pousseaux). Elle a été obtenue par l'agglomération des communes de la BDCarto. La population légale 2017 a été intégrée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nom des communes de l'Yonne

Habillage des noms de communes de l'Yonne au 1er janvier 2019. Elle est a utilisée uniquement sous MapInfo.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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